Documentation du dossier

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC.

DA41 ( octobre 2009, 11 pages, pdf, 2 Mo )

Inventaire des espèces fauniques préoccupantes – Suivi de la question 99 du rapport,rapport final

Auteur: 3CI INC.

DA42 ( octobre 2009, 4 pages, pdf, 0.57 Mo )

Rectificatif au mémoire de M. Guy Roy (DM90)

Auteur: PESCA ENVIRONNEMENT

DA43 ( 29 octobre 2009, 11 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Complément d’inventaire de chiroptères 2009

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( du 9 juin 2006, 11 pages et annexes, pdf, 0.13 Mo )

Note d’instruction 98-01 sur le bruit, note révisée

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB2 ( 8 janvier 2008, 19 pages et annexes, pdf, 0.51 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB3 ( révisé en juillet 2007, 35 pages et annexes, pdf, 0.41 Mo )

Annexe 9 du Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, appel d’offres A/O 2005-03, 4 novembre 2005

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DB4 ( novembre 2008, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Intégration de la production du parc éolien Des Moulins au réseau de transport. Information générale

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DB5 ( mai 2009, 4 pages, pdf, 0.67 Mo )

Intégration de la production du parc éolien Des Moulins au réseau de transport – Ligne à 230 kV du parc éolien. Information et consultation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB6 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.51 Mo )

L’énergie éolienne. Pour assurer l’approvisionnement en électricité du Québec, bulletin

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB7 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

Schéma d’aménagement révisé, règlement 75 et ses amendements nos 77, 79, 81, 84, 89, 90, 91, 94, 95, 96, 98, 101, 102, 103, 105, 106, 107, 108, 112

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB7.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement révisé, règlement 75 sur les affectations du territoire, articles 4.1, 4.2, 4.3 et 4.4.3.2.3

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB7.2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement révisé, règlement 75 sur les éléments d’intérêts historiques, culturels ou écologiques, articles 5.2 et sur le réseau d’électricité

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB8 ( 2 janvier 2009, pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

Règlement 108 abrogeant et remplaçant le règlement 86 et ayant pour but d’assurer la protection du couvert forestier et de favoriser l’aménagement durable de la forêt privée

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB8.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.44 Mo )

Extrait du règlement 108, cas d’exception relatif à l’implantation d’éoliennes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB9 ( 2005, 24 pages, pdf, 0.34 Mo )

Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères. Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB10 ( 7 août 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Éolien – État global de situation

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB11 ( 12 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Décret 926-2005, règlements et autres actes. Second bloc d’énergie éolienne

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB12 ( 12 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Décret 927-2005 concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard du second bloc d’énergie éolienne

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC.

DB13 ( 2007, pagination diverse, pdf, 0.08 Mo )

Parc éolien de Baie-des-Sables. Résumé des rapports de suivi d’exploitation, document déposé par Mme Céline Dupont du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 8 septembre 2009

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB14 ( mai 2009, pagination diverse, pdf, 0.08 Mo )

Suivi d’exploitation 2008 – Sommaire, document déposé par Mme Céline Dupont du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 8 septembre 2009

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (BDS) INC.

DB15 ( mai 2009, pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

Suivi d’exploitation 2008 – Sommaire, document déposé par Mme Céline Dupont du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 8 septembre 2009

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16 ( 8 janvier 2008, 12 pages, pdf, 0.08 Mo )

Protocole d’inventaire d’oiseaux de proie dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB17 ( 8 janvier 2008, 11 pages, pdf, 0.12 Mo )

Protocole d’inventaires acoustiques de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: André MORASSE et Simon ARBOUR

DB18 ( 9 septembre 2009, 63 diapositives, pdf, 0.34 Mo )

Éoliennes et santé publique, présentation, Direction de la santé publique et de l’évaluation Chaudière-Appalaches

Auteur: Eja PEDERSEN et Kerstin PERSSON WAYE

DB19 ( mars 2007, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

« Wind turbine noise, annoyance and self-reported health and well-being in different living environments », Occupational and Environmental Medecine, p. 480-486, document déposé par M. Simon Arbour de la Direction de la santé publique et de l’évaluation Chaudière-Appalaches