Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 22 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions de la commission adressées au promoteur

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC.

DQ11.1 ( septembre 2009, 7 pages et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 22 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande de dépôt de document adressée à la municipalité de Kinnear’s Mills concernant le règlement municipal no 408

Auteur: MUNICIPALITÉ DE KINNEAR’S MILLS

DQ12.1 ( 23 septembre 2009, 1 page. (2 288 Ko), pdf, 2 Mo )

Dépôt du règlement no 408

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 22 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions de la commission adressées à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ13.1 ( 28 septembre 2009, 1 page et annexes, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 22 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ14.1 ( 28 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 14 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions de la commission adressées au promoteur

Auteur: 3CI INC.

DQ15.1 ( 19 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 14 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Kinnear’s Mills

Auteur: MUNICIPALITÉ DE KINNEAR’S MILLS

DQ16.1 ( 21 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: MUNICIPALITÉ DE KINNEAR’S MILLS

DQ16.2 ( 2009, pagination diverse, pdf, 10 Mo )

Résolutions, de janvier 2007 à octobre 2009, concernant le projet du parc éolien Des Moulins et lettre de présentation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 14 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question de la commission adressée au promoteur concernant les érablières

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC.

DQ17.1 ( 19 octobre 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 2 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question de la commission adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant les chiroptères

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ18.1 ( 19 novembre 2009, 2 pages et courriel de transmission, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 10 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question de la commission adressée au promoteur concernant les redevances annuelles aux municipalités 10 novembre 2009

Auteur: 3CI INC

DQ19.1 ( 16 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponses à la question du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 8 septembre 2009, 127 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 8 septembre 2009 en soirée à Thetford Mines

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 9 septembre 2009, 97 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 9 septembre 2009 en après-midi à Thetford Mines

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 9 septembre 2009, 116 pages, pdf, 0.31 Mo )

Séance tenue le 9 septembre 2009 en soirée à Thetford Mines

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 10 septembre 2009, 110 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 10 septembre 2009 en après-midi à Thetford Mines

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 10 septembre 2009, 138 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 10 septembre 2009 en soirée à Thetford Mines

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 5 octobre 2009, 64 pages, pdf, 0.19 Mo )

Séance tenue le 5 octobre 2009 en soirée à Thetford Mines