Documentation du dossier

Auteur: Caroline FECTEAU

DM95 ( 5 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Caroline FECTEAU : Mémoire

Auteur: Caroline FECTEAU

DM96 ( 1er octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Caroline FECTEAU : Audrey PELCHAT Mémoire

Auteur: Richard LAFLAMME

DM97 ( 8 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Richard LAFLAMME : Mémoire

Auteur: Yvan RODRIGUE, Patrick et Dany RODRIGUE

DM98 ( octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Yvan RODRIGUE, Patrick et Dany RODRIGUE : Mémoire

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES

DM99 ( octobre 2009, 34 pages, pdf, 0.27 Mo )

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES : Avis du directeur de santé publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 15 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions d’un participant adressées au promoteur concernant la réception Internet

Auteur: YVES R.HAMEL ET ASSOCIÉS INC.

DQ1.1 ( 25 septembre 2009, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 15 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions de la commission adressées à la municipalité de Saint-Jean-de-Brébeuf concernant la consultation publique

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-BRÉBEUF

DQ2.1 ( 22 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 15 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question de la commission adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant le nombre de producteurs agricoles

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ3.1 ( 15 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse de M. Jean-François Guay, de la Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, au document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 15 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant l’utilisation de résidus miniers

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ4.1 ( 18 septembre 2009, 2 pages et lettre de transmission, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 15 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question d’un participant adressée au promoteur concernant le déneigement des chemins

Auteur: 3CI INC.

DQ5.1 ( 16 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 15 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions de la commission adressées à la municipalité de Kinnear’s Mills concernant les chemins d’accès

Auteur: MUNICIPALITÉ DE KINNEAR’S MILLS

DQ6.1 ( 23 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 18 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Question d’un participant adressée au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine concernant le calcul des subventions accordées à Héritage Kinnear’s Mills

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE

DQ7.1 ( 24 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 15 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions d’un participant adressée à Tourisme – Région de Thetford concernant la recevabilité de l’étude d’impact sur le projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins

Auteur: TOURISME – RÉGION DE THETFORD

DQ8.1 ( 23 septembre 2009, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 18 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Question de la commission adressée à Environnement Canada à propos du document (DA1) du promoteur concernant le projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ9.1 ( 25 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 22 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ10.1 ( 9 septembre 2009, 2 pages et lettre de transmission, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10