Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 30 mars au 14 mai 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 30 mars 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 22 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination de la présidente

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 30 mars au 12 mai 2004, pagination diverse, pdf, 0.21 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, 2 requêtes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 20 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 17 mai 2004

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC

DA1 ( 18 mai 2004, 16 pages, pdf, 0.57 Mo )

Présentation multimédia du projet hydroélectrique du barrage Magpie

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Localisation et schéma d’aménagement des infrastructures - cartes couleur des pages 8 et 9 de la présentation multimédia

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA2 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.38 Mo )

Inventaires des poissons dans la zone d’étude - présentation multimédia faite lors de la séance publique du 19 mai 2004 en après-midi

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

.Répartition des revenus - tableau présenté lors de la séance du 19 mai en après-midi

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Indices de qualité d’habitat des espèces-cibles (future zone ennoyée) - tableau présenté lors de la séance publique du 19 mai en après-midi

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA5 ( 15 avril 2002, 20 pages, pdf, 3 Mo )

Contrat type d’achat d’électricité par Hydro-Québec

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA6 ( mars et juin 2003, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Différents points de vue de la chute no 2

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA7 ( juin et septembre 2003, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Différents points de vue de la chute no 3

Auteur: MRC DE MINGANIE

DA8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la demande de l’entente entre Hydroméga Services inc.et la MRC de Minganie

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA9 ( 18 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse aux échanges tenus lors de la première partie de l' audience concernant la présence potentielle du Castor et de la Loutre dans la zone affectée par le projet

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA10 ( 12 juillet 2004, 6 pages, pdf, 0.56 Mo )

Mémoire de rectifications faisant référence à la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA11 ( 12 juillet 2004, 6 pages, pdf, 0.68 Mo )

Réponse à la question soulevée lors de la deuxième partie de l’audience concernant la possibilité d’un abaissement temporaire du niveau d’eau en amont

Auteur: HYDROMÉGA SERVICES INC.

DA12 ( 22 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Précisions relatives aux impacts économiques du projet sur l’emploi en région

Auteur: RSW INC.

DA13 ( 10 août 2004, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre adressée au BAPE portant sur les données techniques relatives au projet d’aménagement hydroélectrique Magpie

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB1 ( 1er avril 2004, pagination diverse, pdf, 0.13 Mo )

Loi sur la sécurité des barrages, L.R.Q. c. S-3.1.01, à jour

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB2 ( 20 avril 2004, pagination diverse, pdf, 0.23 Mo )

Règlement sur la sécurité des barrages, [S-3.1.01, r.1], à jour

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB3 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 0.45 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB4 ( 2001, 27 pages, pdf, 0.21 Mo )

Loi sur la sécurité civile, (2001, chapitre 76) – Extraits pertinents pour ces municipalités

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB5 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.51 Mo )

Nouveau régime d’octroi et d’exploitation des forces hydrauliques du domaine de l’État pour les centrales hydroélectriques de 50 MW et moins

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DB6 ( 29 avril 2002, 26 pages, pdf, 0.70 Mo )

Appel d’offres AOPCH-02