Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1.2.1 ( 23 juin 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lettre adressée à Groupe Axor inc. au sujet du préjudice réel que pourrait subir l’entreprise si la réponse à la question 5 était rendue publique

Auteur: GROUPE AXOR INC.

DQ1.2.2 ( 23 juin 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse au document DQ1.2.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1.2.3 ( 6 juillet 2009, 1 page et annexe, pdf, 0.66 Mo )

Décision de la commission relative à la demande de confidentialité

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 8 juin 2009, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant l’aménagement du chemin d’accès à partir de la route 138

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ2.1 ( 15 juin 2009, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 23 juin 2009, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant le suivi des modifications proposées

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ3.1 ( 7 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 30 juin 2009, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées à Groupe Axor inc. concernant le projet de centrale en amont de la Courbe du Sault, la répartition du droit d’entrée, la superficie d’inondation du bief amont, le débit esthétique, l’aspect hivernal des chutes et le recours à des alarmes sonores pour le débit esthétique

Auteur: GROUPE AXOR INC.

DQ4.1 ( 9 juillet 2009, 12 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 2 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le contrôle du débit esthétique, la transition entre les débits écologique et esthétique et la fréquence des variations du débit réservé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ5.1 ( 8 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 6 juillet 2009, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec Distribution concernant le programme écoÉNERGIE

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DQ6.1 ( 10 juillet 2009, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 15 juillet 2009, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )

Questions adressées à Groupe Axor inc. concernant le prix d’achat d’électricité et le projet de remontée du saumon

Auteur: GROUPE AXOR INC.

DQ7.1 ( 17 juillet 2009, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions 2, 3 et 4 du document DQ7

Auteur: GROUPE AXOR INC.

DQ7.2 ( 17 juillet 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 18 juillet 2009, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, concernant les anguilles d’Amérique

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ8.1 ( 4 septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 20 mai 2009, 83 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 20 mai 2009 en soirée à Rivière-au-Tonnerre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 21 mai 2009, 80 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 21 mai 2009 en après-midi à Rivière-au-Tonnerre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 21 mai 2009, 67 pages, pdf, 0.22 Mo )

Séance tenue le 21 mai 2009 en soirée à Rivière-au-Tonnerre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 17 juin 2009, 76 pages, pdf, 0.24 Mo )

Séance tenue le 17 juin 2009 en soirée à Rivière-au-Tonnerre

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE

PR1 ( mai 2007, 29 pages et figures. (9156 Ko), pdf, 9 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( juillet 2007, 27 pages, pdf, 0.21 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE

PR3.1 ( juin 2008, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Étude d’impact, volume 1 : rapport principal