Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 25 mars 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions à l’Office du tourisme de Québec sur des statistiques de fréquentation du Canyon Ste-Anne et autres attraits touristiques de nature similaire

Auteur: OFFICE DU TOURISME DE QUÉBEC

DQ10.1 ( 25 avril 2013, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 4 avril 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Demande d’information au promoteur sur la correspondance et les lettres d’intention reçues de la part du ministère des Ressources naturelles dans le cadre du processus d’octroi des forces hydrauliques du domaine de l’État

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC

DQ11.1 ( 8 avril 2013, 5 pages, pdf, 0.88 Mo )

Réponse à la demande du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 8 avril 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Demande d’information à la Municipalité de Saint-Joachim sur le règlement et le plan de zonage actuellement en vigueur

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JOACHIM

DQ12.1 ( 14 mars 1995, pagination diverse. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.), pdf, 6 Mo )

Réponse à la demande du document DQ12 – Extrait de règlement et plan de zonage

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 9 avril 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions au promoteur sur la position du poste de départ et la propriété des terrains où il serait localisé

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DQ13.1 ( 11 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.51 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 9 avril 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question à Hydro-Québec sur le tracé envisagé pour le raccordement du poste au réseau d’Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ14.1 ( 11 avril 2013, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 10 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions au promoteur sur les heures de débit esthétique et les débits dans le bief intermédiaire

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DQ15.1 ( 14 avril 2013, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DQ15.2 ( 10 mai 2013, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Complément de réponse et correctifs aux documents DQ8.1 et DQ15.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 15 avril 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question à la MRC de La Côte-de-Beaupré sur l’achat de terrains privés avoisinant la rivière Sainte-Anne

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DQ16.1 ( 16 avril 2013, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 30 avril 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions au ministère des Ressources naturelles en référence au Guide d’octroi des forces hydrauliques du domaine de l’État pour les centrales de 50 MW et moins

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ17.1 ( 6 mai 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 30 avril 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Demande à la MRC de La Côte-de-Beaupré concernant le dépôt du schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DQ18.1 ( s. d., 143 pages, carte et annexe, pdf, 4 Mo )

Schéma d’aménagement, en vigueur au 1er octobre 2002

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 9 mai 2013, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question au ministère des Ressources naturelles sur l’analyse en cours du projet d’Hydro-Canyon Saint-Joachim en ce qui concerne l’habitat du poisson

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ19.1 ( 10 mai 2013, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 22 janvier 2013, 152 pages, pdf, 0.61 Mo )

Séance tenue le 22 janvier 2013 en soirée à Beaupré

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 23 janvier 2013, 144 pages, pdf, 0.67 Mo )

Séance tenue le 23 janvier 2013 en après-midi à Beaupré

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 23 janvier 2013, 75 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance tenue le 23 janvier 2013 en soirée à Beaupré

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 27 mars 2013, 39 pages, pdf, 0.24 Mo )

Séance spéciale tenue le 27 mars 2013 en soirée à Beaupré