Documentation du dossier
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
AV3 ( 26 septembre 2003, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )
CR1 ( 24 juillet 2003, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
CR2 ( 2 septembre 2003, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )
CR3 ( 12 août et 16 septembre 2003, non paginé, pdf, 0.16 Mo )
Requêtes adressées au ministre de l’Environnement, 2 requêtes
CR5 ( 26 août 2003, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique
DA1 ( 2001, 172 pages, pdf, 4 Mo )
DA2.1 ( révision août 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DA2.2 ( 25 octobre 2001, 14 pages, pdf, 0.37 Mo )
Demande d’approbation du Plan d’approvisionnement 2002-2011 du distributeur
DA2.3 ( 25 octobre 2001, 28 pages et annexes, pdf, 0.65 Mo )
DA2.4 ( 25 octobre 2001, 15 pages et annexes, pdf, 0.32 Mo )
Risques découlant du choix des sources d’approvisionnement et critères de sélection des offres
DA2.5 ( 1er mars 2002, 3 pages et annexe, pdf, 0.31 Mo )
Ajustement des approvisionnements de long terme requis à l’horizon 2006-2007
DA2.6 ( 22 novembre 2002, 37 pages, pdf, 0.30 Mo )
DA2.7 ( 25 octobre 2001, 37 pages et annexes, pdf, 0.71 Mo )
DA2.8 ( 25 octobre 2001, 5 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )
DA3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DA4 ( 23 décembre 2002, 2 figures, pdf, 0.86 Mo )
DA5 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.07 Mo )
Ventilation des coûts et retombées économiques directes du projet
DA6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )
Règles pour les utilisateurs du chemin des Passes-Dangereuses
DA7 ( avril 2003, non paginé, pdf, 0.19 Mo )
Schéma des communications d’urgence durant la construction, planches 2-8 et 2-9
DA8 ( 12 septembre 2003, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
Variantes pour la ligne de transport et le poste ainsi que les coûts associés à leur construction
DA9 ( 2003, Non paginé, pdf, 0.16 Mo )
Guide de consommation des poissons pour les plans d’eau de la région de la rivière Sainte-Marguerite
DA10 ( 16 septembre 2003, 33 pages, pdf, 0.15 Mo )
Allocution d’ouverture devant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
DA11 ( juin 2003, 56 pages et annexe, pdf, 1 Mo )
DA12 ( mai 2003, 150 pages, pdf, 3 Mo )
DA13 ( août 2003, 157 pages, pdf, 2 Mo )
Réponses aux autorités fédérales concernant l’étude d’impact