Documentation du dossier

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE ET NOVE ENVIRONNEMENT INC.

DB13 ( novembre 1999, pagination diverse, annexes et cartes, pdf, 7 Mo )

Schéma d’aménagement révisé, document principal, volume 1

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE ET NOVE ENVIRONNEMENT INC.

DB13.1 ( novembre 1999, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Schéma d’aménagement révisé, document complémentaire, volume 2

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE ET NOVE ENVIRONNEMENT INC.

DB13.2 ( novembre 1999, 28 pages, pdf, 0.85 Mo )

Schéma d’aménagement révisé, plan d’action, volume 3

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE

DB13.3 ( 20 septembre 2004, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement révisé de l’ancienne MRC du Haut-Saint-Maurice

Auteur: VILLE DE LA TUQUE

DB14 ( 5 octobre 2000, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Procès-verbal du Conseil de la MRC du Haut-Saint-Maurice concernant un appui à la Société Hydro-Québec pour la poursuite des études des projets potentiels de nouvelles centrales aux sites Chute-Allard et Rapides-des-Cœurs

Auteur: AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX, DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DB15 ( septembre 2004, 12 pages, pdf, 0.29 Mo )

Présentation sur le mercure et la consommation de poissons. Risques pour la santé et recommandations

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE

DB16 ( 14 mars 1990, 88 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement de zonage no 82-90 pour l’ensemble des territoires non organisés soumis à la juridiction conseil de la MRC du Haut-Saint-Maurice

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE

DB16.1 ( avril 2002, Non paginé, pdf, 7 Mo )

Plan de zonage des territoires non organisés faisant partie intégrante du Règlement de zonage no 82-90

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU HAUT-SAINT-MAURICE

DM1 ( septembre-octobre 2004, 13 pages, pdf, 0.44 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU HAUT-SAINT-MAURICE : Mémoire

Auteur: VILLE DE LA TUQUE

DM2 ( octobre 2004, 11 pages, pdf, 0.17 Mo )

VILLE DE LA TUQUE : Mémoire

Auteur: VILLE DE LA TUQUE

DM2.1 ( 18 octobre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

VILLE DE LA TUQUE : Résolution no 200410392 concernant l’autorisation de présenter un mémoire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: VILLE DE LA TUQUE

DM2.2 ( décembre 2003, 6 pages et annexes, pdf, 0.21 Mo )

VILLE DE LA TUQUE : Documentation concernant le projet de signalisation du Comité de sécurité sur les routes forestières de La Tuque

Auteur: PASSEPORT AVENTURE INC.

DM3 ( octobre 2004, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

PASSEPORT AVENTURE INC. : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL

DM4 ( octobre 2004, 11 pages, pdf, 0.43 Mo )

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL : Mémoire

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DU HAUT-SAINT-MAURICE

DM5 ( octobre 2004, 8 pages, pdf, 0.22 Mo )

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DU HAUT-SAINT-MAURICE : Mémoire

Auteur: CONSEIL DES ATIKAMEKW DE WEMOTACI

DM6 ( octobre 2004, 12 pages, pdf, 0.41 Mo )

CONSEIL DES ATIKAMEKW DE WEMOTACI : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC

DM7 ( 14 octobre 2004, 4 pages, pdf, 0.04 Mo )

ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: SYNDICAT DES EMPLOYÉ-E-S DE MÉTIERS D’HYDRO-QUÉBEC

DM8 ( octobre 2004, 9 pages, pdf, 0.17 Mo )

SYNDICAT DES EMPLOYÉ-E-S DE MÉTIERS D’HYDRO-QUÉBEC : Mémoire

Auteur: SYNDICAT DES EMPLOYÉ-E-S DE MÉTIERS D’HYDRO-QUÉBEC

DM8.1 ( octobre 2004, 8 pages, pdf, 0.17 Mo )

SYNDICAT DES EMPLOYÉ-E-S DE MÉTIERS D’HYDRO-QUÉBEC : Mémoire révisé

Auteur: ASSOCIATION DES POURVOIRIES DE LA MAURICIE

DM9 ( octobre 2004, 15 pages, pdf, 0.50 Mo )

ASSOCIATION DES POURVOIRIES DE LA MAURICIE : Mémoire

Auteur: BASSIN VERSANT SAINT-MAURICE

DM10 ( octobre 2004, 12 pages, pdf, 0.07 Mo )

BASSIN VERSANT SAINT-MAURICE : Mémoire

Auteur: BASSIN VERSANT SAINT-MAURICE

DM10.1 ( octobre 2004, 12 pages, pdf, 0.07 Mo )

BASSIN VERSANT SAINT-MAURICE : Mémoire révisé

Auteur: LA POURVOIRIE DU LAC OSCAR INC.

DM11 ( octobre 2004, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

LA POURVOIRIE DU LAC OSCAR INC. : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

DM12 ( octobre 2004, 8 pages, pdf, 0.15 Mo )

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DM13 ( octobre 2004, 20 pages, pdf, 3 Mo )

FONDATION RIVIÈRES : Mémoire