Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB20 ( 20 mai 1943, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Loi ratifiant une convention concernant les forces hydrauliques de la rivière Outaouais, version bilingue, sanctionnée le 20 mai 1943

Auteur: Pierre-Christian LABEAU

DB21 ( 2002, p. 331-343, pdf, 4 Mo )

“ Les droits ancestraux et les droits issus de traités des peuples autochtones : comment s’y retrouver ? ”, Actes de la XVe conférence des juristes de l’État, éditions Yvon Blais

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS

DB22 ( 6 mai 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre adressée au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement concernant la réglementation municipale d'urbanisme et le règlement de zonage no 54

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS

DB23 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Certificat concernant la nuisance sonore

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS

DB24 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Copie de résolution no 2593-97 concernant un entente entre la municipalité et la Société hydroélectrique La Régionale Angliers inc

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS

DB25 ( 15 juillet 1997, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )

Entente de développement et d'exploitation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB26 ( mars 2001, 33 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Réfection de la centrale de La Gabelle, programme de surveillance et de suivi environnemental, utilisation par l’Esturgeon jaune d’un nouveau secteur de frai aménagé en aval de la centrale de la Gabelle – printemps 2000

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB27 ( s. d., 28 pages, pdf, 5 Mo )

Politique de gestion de l'habitat du poisson, présentée le 7 octobre 1986

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB28 ( 1998, 20 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Cadre décisionnel de détermination et d'autorisation de la détérioration, de la destruction et de la perturbation de l'habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB29 ( 1998, 18 pages, pdf, 0.74 Mo )

Lignes directrices pour la conservation et la protection de l'habitat du poisson inspirées de la Politique de gestion de l'habitat du poisson (1986), deuxième édition

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB30 ( 1995, 8 pages, pdf, 0.36 Mo )

Conservation et protection de l'habitat du poisson, Directive sur le principe d'aucune perte nette, version bilingue

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS

DB31 ( 8 juillet 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Précisions sur les travaux que la municipalité entend réaliser avec la somme maximale de 100 000 $ qui lui serait donné par la Régionale inc. (article 16.6 du DB25)

Auteur: TIMISKAMING FIRST NATION

DC1 ( 9 juillet 2003, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lettre adressée à la commission transmettant les attentes de la Nation quant au projet en cours en regard du gouvernement du Québec

Auteur: PISCICULTURE DES QUINZE

DM1 ( 12 mai 2003, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

PISCICULTURE DES QUINZE : Mémoire

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DM2 ( 28 mai 2003, 13 pages et annexes, pdf, 0.91 Mo )

MRC DE TÉMISCAMINGUE : Mémoire

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DM2.1 ( 15 juillet 2003, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

MRC DE TÉMISCAMINGUE : Annexe au mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ D’ANGLIERS

DM3 ( 28 mai 2003, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

MUNICIPALITÉ D’ANGLIERS : Mémoire

Auteur: René MASSIE

DM4 ( 22 mai 2003, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

René MASSIE : Mémoire

Auteur: LES PROMOTEURS D’ANGLIERS

DM5 ( 28 mai 2003, 3 pages, pdf, 0.01 Mo )

LES PROMOTEURS D’ANGLIERS : Mémoire

Auteur: LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC.

DM5.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.07 Mo )

LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC. : Rapport d'activité 2002

Auteur: LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC.

DM5.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC. : Annexe au mémoire

Auteur: LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC.

DM5.3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC. : Annexe au mémoire

Auteur: LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC.

DM5.4 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.01 Mo )

LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC. : Annexe au mémoire

Auteur: Anthony PELUSO

DM6 ( 28 mai 2003, 3 pages, pdf, 0.01 Mo )

Anthony PELUSO : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC

DM7 ( 23 mai 2003, 4 pages, pdf, 0.83 Mo )

ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC : Mémoire