Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB4 ( juillet 2002, 6 pages, pdf, 0.28 Mo )

Procédure de mise aux normes des installations de production et des systèmes de distribution d'eau potable

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB5 ( décembre 2000, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Objectifs de niveaux sonores des chantiers de construction pour des projets soumis à la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB6 ( 16 avril 2003, 35 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement sur la sécurité des barrages [c.S 3.1.01.r.1]

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB7 ( 16 avril 2003, 12 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Loi sur la sécurité des barrages [S-3.1.01]

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB8 ( 16 avril 2003, 27 pages, pdf, 1 Mo )

Loi sur le régime des eaux [chapitre R-13]

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB9 ( 27 janvier 2003, 9 pages, pdf, 0.52 Mo )

Règlement sur le domaine hydrique de l'État [L.R.Q., c.R 13, a.2, 4e et 5e al. Et a.2.1]

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB10 ( 16 avril 2003, 2 pages et annexes, pdf, 0.43 Mo )

Instruction no 98 01 concernant le traitement des plaintes sur le bruit et les exigences aux entreprises qui le génèrent

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DB11 ( 18 mars 1987, 70 pages, pdf, 2 Mo )

Problématique d'aménagement, première des quatre parties du schéma d'aménagement

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DB11.1 ( 18 mars 1987, 360 pages, pdf, 8 Mo )

Problématique d'aménagement, deuxième des quatre parties du schéma d'aménagement

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DB11.2 ( 18 mars 1987, 63 pages, pdf, 1 Mo )

Problématique d'aménagement, troisième des quatre parties du schéma d'aménagement

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE

DB11.3 ( 18 mars 1987, 47 pages, pdf, 0.67 Mo )

Problématique d'aménagement, quatrième des quatre parties du schéma d'aménagement

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DB11.4 ( 18 mars 1987, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Schéma d'aménagement, plan 1

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DB11.5 ( 18 mars 1987, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Schéma d'aménagement, plan 2

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DB11.6 ( 18 mars 1987, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Schéma d'aménagement, plan 3

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DB11.7 ( 18 mars 1987, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Schéma d'aménagement, plan 4

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DB11.8 ( 18 mars 1987, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Schéma d'aménagement, plan 5

Auteur: MRC DE TÉMISCAMINGUE

DB12 ( 22 avril 2003, pagination diverse, pdf, 0.58 Mo )

Extraits du Schéma d'aménagement concernant le projet d'aménagement hydroélectrique d'Angliers

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB13 ( s. d., 21 pages, pdf, 0.68 Mo )

Québécois et Innus sur un même territoire, questions et réponses

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB14 ( 1998, 40 pages, pdf, 1 Mo )

Partenariat–développement–actions, orientations du gouvernement du Québec

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB14.1 ( 1998, 40 pages, pdf, 1 Mo )

Partnership–development–achievement, Québec Government Guidelines

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB15 ( 22 avril 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Note d'information, Direction de l'Abitibi-Témiscamingue-Nord-du-Québec

Auteur: GOUVERNEMENTS DU CANADA, QUÉBEC ET ONTARIO

DB16 ( 1983, non paginé, pdf, 0.50 Mo )

Convention relative à la régularisation du bassin de la rivière des Outaouais, version bilingue

Auteur: FAUNE ET PARCS QUÉBEC

DB17 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 0.79 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats, Direction de la faune et des habitats

Auteur: VICE-PRÉSIDENCE AU DÉVELOPPEMENT ET À L’AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE

DB18 ( mars 2003, 28 pages, pdf, 0.95 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, édition revue et corrigée

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB19 ( 26 mars 2003, pagination diverse, pdf, 0.03 Mo )

Loi sur les espèces menacées ou vulnérables [L.R.Q., c. E-12.01], Gazette officielle du Québec, partie 2, 135e année, nº 13, p. 1805 à 1809