Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ1.1 ( 9 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 6 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteur Faune, sur l’historique de la remontée du Saumon, le bief court-circuité, les impacts du projet sur l’Anguille, le Saumon et l’Omble de fontaine, le bief d’amont, les pertes d’habitat et le plan de compensation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ2.1 ( 13 mai 2008, 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 6 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteurs Territoire et Énergie, sur le statut et l’utilisation du chemin d’accès à la rivière Franquelin, le contrôle par l’Association des propriétaires de la rivière Franquelin, les droits de passages et la compensation financière et les motifs pour lesquels le projet n’a pas alors été retenu selon la résolution 2004-13 de la MRC de Manicouagan

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ3.1 ( 12 mai 2008, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 13 mai 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteurs Territoire et Énergie, sur les modalités de location des forces hydrauliques du domaine de l’État concernant le projet de minicentrale sur la rivière Franquelin et les modalités prévues de reprise du site par le gouvernement

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ4.1 ( 15 mai 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 21 mai 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteur Faune, sur la perte d’accès pour le saumon au secteur situé entre les chutes 2 et 4

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ5.1 ( 11 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 22 mai 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée au promoteur sur le nombre maximal de passages de camions par jour au carrefour de la route 138 et du chemin de l’Association des propriétaires de chalets de la rivière Franquelin

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DQ6.1 ( 26 mai 2008, 2 pages et annexe, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 22 mai 2008, 3 pages, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec sur les critères d’évaluation relatifs au tarif d’achat d’électricité pour les projets de petite hydraulique réalisés en partenariat entre un promoteur privé et une municipalité ou encore une communauté autochtone

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ7.1 ( 12 juin 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 26 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions adressées au promoteur sur les aspects économiques du projet

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DQ8.1 ( 4 juin 2008, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 30 mai 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée au promoteur sur les engagements de la Société d’énergie Rivière Franquelin inc. quant à l'octroi des contrats de transport des matériaux en vrac

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DQ9.1 ( 4 juin 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 16 juin 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec à savoir quelle division d'Hydro‑Québec analyse l'offre de vente d'électricité faite par la Société d'énergie Rivière Franquelin inc

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ10.1 ( 25 juillet 2008, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 17 juin 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée au promoteur sur le différentiel entre les redevances que toucherait la municipalité de Franquelin et les profits nets après impôts que toucherait Groupe Axor inc

Auteur: SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DQ11 .1 ( 20 juin 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 19 juin 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteurs Territoire et Énergie, à l’égard de l’état d’avancement des travaux concernant l’élaboration d’un guide pour le développement de projets communautaires de petites centrales hydroélectriques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ12 .1 ( 20 juin 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 25 juin 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Demande de précision adressée au promoteur concernant l'expression « droit d’entrée » utilisée lors de l'audience publique et dans les documents de support au dossier

Auteur: SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DQ13 .1 ( 26 juin 2008, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

réponse à la demande du document DQ13