Documentation du dossier

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC3 ( 9 avril 2008, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Lettre adressée à Pêches et Océans Canada et à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale concernant le Registre canadien d’évaluation environnementale

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA et AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DC3.1 ( 5 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse adressée à Mouvement Au Courant concernant le Registre canadien d’évaluation environnementale

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DC4 ( 23 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions transmises à la commission

Auteur: CBC RADIO-CANADA

DC5 ( 29 avril 2008, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la mise en demeure de Groupe Axor inc

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC6 ( 6 août 2008, 6 pages, pdf, 0.03 Mo )

Commentaires apportés sur les réponses aux questions concernant le contrat éventuel entre Hydro-Québec et la Société d’énergie rivière Franquelin inc

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 22 mai 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Lettre adressée au promoteur concernant la présentation intitulée « Radio-Canada – Des reportages tendancieux et diffamatoires »

Auteur: Gilbert HERVIEUX

DM1 ( 13 mai 2008, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Gilbert HERVIEUX : Mémoire

Auteur: CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES et CONSEIL DES MONTAGNAIS DU LAC-SAINT-JEAN

DM1.1 ( mars et avril 2002, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES et CONSEIL DES MONTAGNAIS DU LAC-SAINT-JEAN : Cartographie

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DM1.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES : Les principaux jugements et événements dont il faut tenir compte dans la négociation

Auteur: ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE CHALETS DE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DM2 ( mai 2008, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE CHALETS DE RIVIÈRE FRANQUELIN INC : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DM2.1 ( 28 novembre 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC : Entente entre l’Association des propriétaires de chalets de rivière Franquelin inc. et la Société d’énergie Rivière Franquelin inc. relative à la route de l’Association

Auteur: SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DM2.2 ( 20 mai 2008, 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC : Lettre adressée à l’Association des propriétaires de chalets de rivière Franquelin inc. sur la mise en place d’une nouvelle barrière électrique

Auteur: MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN

DM3 ( mai 2008, 7 pages, pdf, 0.20 Mo )

MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN : Mémoire

Auteur: Roger LÉVESQUE

DM4 ( 15 mai 2008, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Roger LÉVESQUE : Mémoire

Auteur: Réjean BOURQUE

DM5 ( 19 mai 2008, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réjean BOURQUE : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES AMIS DES CENTRALES DE LA RIVIÈRE FRANQUELIN

DM6 ( 19 mai 2008, 7 pages, pdf, 0.23 Mo )

ASSOCIATION DES AMIS DES CENTRALES DE LA RIVIÈRE FRANQUELIN : Mémoire

Auteur: Gérard LEBOUTHILLIER

DM7 ( 20 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Gérard LEBOUTHILLIER : Mémoire

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS DE FRANQUELIN

DM8 ( 27 mai 2008, 40 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

COMITÉ DES CITOYENS DE FRANQUELIN : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES TRANSPORTEURS EN VRAC DE BAIE-COMEAU INC

DM9 ( 23 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

ASSOCIATION DES TRANSPORTEURS EN VRAC DE BAIE-COMEAU INC : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD

DM10 ( 23 mai 2008, 9 pages, pdf, 0.13 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD : Mémoire

Auteur: Jason FOURNIER

DM11 ( 23 mai 2008, 11 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Jason FOURNIER : Mémoire

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DM12 ( mai 2008, 25 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )

FONDATION RIVIÈRES : Mémoire

Auteur: Laurent DUMAS

DM13 ( 30 mai 2008, 29 pages, pdf, 0.07 Mo )

Laurent DUMAS : Mémoire

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DM14 ( 25 juin 2008, 4 pages, pdf, 0.03 Mo )

MOUVEMENT AU COURANT : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 6 mai 2008, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux sur le risque de contamination du poisson au mercure