Documentation du dossier
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AV3 ( 25 avril 2008, 7 pages, pdf, 0.22 Mo )
CR1 ( 28 février 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
CR2 ( 8 avril 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
CR3 ( du 3 mars au 21 avril 2008, pagination diverse, pdf, 0.32 Mo )
CR5 ( 20 mars 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique
DA1 ( avril 2008, 49 pages, pdf, 3 Mo )
DA2 ( novembre 2007, 11 pages, pdf, 0.76 Mo )
DA3 ( décembre 2007, 42 pages, pdf, 4 Mo )
DA4 ( février 2008, 2 pages, pdf, 3 Mo )
DA5 ( 21 mai 2008, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )
DA6 ( mai 2008, pagination diverse, pdf, 5 Mo )
DA7 ( juin 2008, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
DA8 ( 16 juin 2008, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
Plan de déviation de la route de motoneige TQ3 à proximité de la zone du pont d’accès à la centrale
DA9 ( 17 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.72 Mo )
DA10 ( juin 2008, 44 pages, pdf, 1 Mo )
Rectificatifs au mémoire du Comité des citoyens de Franquelin
DA11 ( 26 juin 2008, 6 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )
DB1 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 0.40 Mo )
Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats
DB2 ( humides et riverains, 14 pages, pdf, 1 Mo )
DB3 ( dépliant, 4 pages, pdf, 0.56 Mo )
DB4 ( 2006, 118 pages, pdf, 5 Mo )
La stratégie énergétique du Québec 2006 – 2015. L’énergie pour construire le Québec
DB5 ( mis à jour en septembre 1990, pages 36-122, pdf, 1 Mo )
Extrait du Schéma d’aménagement – Volume 1, entré en vigueur le 17 mai 1988
DB6 ( 10 janvier 2001, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
Résolution n o 2001-015 – Appui au projet de développement de la petite hydraulique
DB7 ( 10 octobre 2001, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
DB8 ( 12 juin 2002, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Résolution n o 2002-154 – Aménagement hydroélectrique de la rivière Franquelin
DB9 ( 14 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Résolution n o 2004-13 – Mini centrale hydroélectrique, municipalité de Franquelin