Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques tenue du 17 février au 2 avril 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( février 2004, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 17 février 2004, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Curriculum vitæ de la commissaire-médiatrice

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4 ( 25 août 2004, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 6 février 2004, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 17 février 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 12 août 2004, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Nomination de la commissaire-médiatrice

Auteur: GESTION JOLINO INC.

CR3.1 ( 23 février 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Requête

Auteur: GAZ BAR F. BOSSÉ

CR3.2 ( 24 février 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Requête

Auteur: Rita PELLETIER

CR3.3 ( 15 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Requête

Auteur: CLAUDE ET LYNDA ST-PIERRE INC.

CR3.4 ( 22 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Requête

Auteur: SALON DU DÉBOSSELAGE ENR.

CR3.5 ( 22 mars 2004, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Requête

Auteur: CLUB DE MOTONEIGE DU TÉMISCOUATA INC.

CR3.6 ( 1er avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Requête

Auteur: MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT

CR4 ( 30 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA1 ( septembre 2004, 2 pages et annexes, pdf, 0.92 Mo )

Détournement d’une route – Lois et jurisprudence

Auteur: MINISTÈRE DU TOURISME et MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2 ( s. d., 8 volets, pdf, 0.61 Mo )

C’est tellement plus clair et efficace quand c’est… BLEU !, dépliant

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 ( s. d., 8 volets, pdf, 0.77 Mo )

Loi interdisant l’affichage publicitaire le long de certaines voies de circulation, (L.R.Q. c. A-7.0001), dépliant

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4 ( s. d., 1 page et annexes, pdf, 0.30 Mo )

Signalisation des services d’essence et de restauration sur les autoroutes

Auteur: TOURISME QUÉBEC et MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 ( juin 2004, 32 pages, pdf, 5 Mo )

Politique de signalisation touristique – Critères d’admissibilité 2004

Auteur: ATR ASSOCIÉES DU QUÉBEC – DIRECTION SIGNALISATION

DA6 ( 22 juin 2004, p. 1 de 5, pdf, 0.10 Mo )

« Programme de signalisation touristique en vigueur depuis le 1er juillet 2004 », Grilles tarifaires - document révisé à la suite de l’indexation des grilles

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( 23 septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Proposition du ministère des Transports à l’attention de Mme Rita Pelletier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA8 ( 23 septembre 2004, 3 pages, pdf, 0.27 Mo )

Proposition du ministère des Transports à l’attention du Club de motoneige du Témiscouata inc

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA9 ( 4 octobre 2004, 17 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse aux demandes des requérants

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA10 ( 18 et 26 octobre 2004, pagination diverse, pdf, 0.11 Mo )

Courriel adressé au BAPE et correspondance entre le Ministère et Bombardier Produits récréatifs inc. concernant le déménagement du centre d’essai de motoneiges

Auteur: Rita PELLETIER

DC1 ( 23 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre de retrait de la requête d’audience publique