Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 20 janvier 2011, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 23 novembre 2010 au 7 janvier 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 23 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Curriculum vitae du responsable de l’enquête

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 8 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 8 mars 2012, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport d'enquête et de médiation

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 4 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques public à compter du 23 novembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 22 février 2011, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Nomination du médiateur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.91 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 21 décembre 2010 au 5 janvier 2011

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR4 ( 10 février 2011, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 14 mars 2011

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA1 ( 23 mars 2011, 2 plans, pdf, 1 Mo )

Proposition préliminaire du Ministère

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2 ( 29 mars 2011, 1 plan, pdf, 0.47 Mo )

Seconde proposition du Ministère

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 ( 18 avril 2011, 3 pages et 2 plans, pdf, 3 Mo )

Engagement final du Ministère

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4 ( 18 avril 2011, 2 pages et annexes, pdf, 0.47 Mo )

Lettre adressée à la Ville d’Alma concernant la résolution de la ville 172-06-2011 sur le projet

Auteur: VILLE D’ALMA

DB1 ( 5 avril 2011, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Résolution 172-06-2011 concernant la voie de contournement – réitère la demande de bonification au ministère des transports en prévoyant l’ajout d’un accès situé dans la partie nord du quartier Delisle

Auteur: VILLE D’ALMA

DB2 ( 21 décembre 2010, 1 page et annexes, pdf, 0.26 Mo )

Résolution 649-29-2010 concernant la voie de contournement – demande de bonification au ministère des transports en prévoyant l’ajout d’un accès situé dans la partie nord du quartier Delisle

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-NAZAIRE

DB3 ( 15 avril 2011, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Voie de contournement Alma-St-Nazaire

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS DE L’ISLE-MALIGNE

DC1 ( 6 avril 2011, 1 page et annexes, pdf, 0.08 Mo )

Lettre de M. Ludger Côté concernant une correspondance adressée au ministre Serge Simard, ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune et responsable de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean avec une pétition de 205 signataires

Auteur: RESTAURANT ROBERT B.B.Q.

DC2 ( 18 avril 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre de retrait de la demande d’audience publique

Auteur: CONSTRUCTION PROCO INC.

DC3 ( 18 avril 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre de retrait de la demande d’audience publique

Auteur: METRO DUBÉ ALMA

DC4 ( 18 avril 2011, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre de retrait de la demande d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 7 avril 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée au ministère des Transports concernant la justification de la fermeture en cul-de-sac de l’extrémité nord de la route 169 actuelle dans le quartier Delisle

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ1.1 ( 10 avril 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 15 mars 2011, 80 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 15 mars 2011 en avant-midi à Alma