Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE VAUDREUIL-DORION

DQ8.1 ( juillet 2007, 2 pages et annexes, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 29 juin 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les moyens de compensation

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ9.1 ( 6 juillet 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ9.1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Une démarche équitable et transparente. Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 25 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant la réalisation de projets routiers antérieurs, le traitement des plaintes, le climat sonore et une demande de dépôt du chapitre 11.4.4 du cahier de charges et devis du ministère des Transports

Auteur: GENIVAR

DQ10.1 ( août 2007, 3 pages et annexe, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 25 juillet 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la perte de milieu humide, l’élaboration de la stratégie gouvernementale de développement durable, l’évaluation des incidences environnementales des décisions stratégiques et demande de dépôt du devis spécial de gestion du bruit

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ11.1 ( 6 août 2007, 4 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 25 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à la MRC de Vaudreuil-Soulanges concernant le comité sur la pollution lumineuse

Auteur: MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES

DQ12.1 ( 27 juillet 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 25 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère des Affaires municipales et des Régions concernant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DQ13.1 ( 2 août 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 2 août 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant le règlement de zonage et la résolution sur la protection des milieux humides

Auteur: GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE

DQ14.1 ( août 2007, 3 pages et annexes, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 22 août 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant la qualité de l’air

Auteur: GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE

DQ15.1 ( août 2007, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 27 août 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable de l’Environnement et des Parcs concernant la qualité de l’air

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ16.1 ( 6 septembre 2007, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 6 septembre 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant des précisions sur la qualité de l’air

Auteur: GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE

DQ17.1 ( 10 septembre 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 12 septembre 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les particules PM 10 et PM 2,5

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ18.1 ( 20 septembre 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 30 mai 2007, 132 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 30 mai en soirée à Vaudreui-Dorion

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 27 juin 2007, 60 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 27 juin 2007 en soirée à Vaudreuil-Dorion

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2.1 ( 9 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Erratas aux lignes 672 et 799 du document DT2