Documentation du dossier

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC13.1 ( s. d., 1 page et annexes, pdf, 0.87 Mo )

Document DC13 corrigé

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC14 ( 1er juillet 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Commentaires sur la réponse DQ1.1, annexe 5 concernant le chaînage des points de simulation et les ponts

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC15 ( 3 juillet 2007, 1 page et 18 photos, pdf, 2 Mo )

Recueil de photographies concernant le projet

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC16 ( 9 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions transmises à la commission, série 7

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC17 ( 16 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions transmises à la commission, série 8

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC18 ( 23 juillet 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions transmises à la commission, série 9

Auteur: ORGANISATION DES NATIONS UNIES

DC19 ( 25 juin 1998, 30 pages, pdf, 1 Mo )

Convention sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement

Auteur: NEW YORK PLANNING FEDERATION

DC20 ( septembre 2006, 39 pages, pdf, 1 Mo )

A Municipal Official’s Guide to Diesel Idling Reduction

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC21 ( 6 août 2007, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions transmises à la commission, série 10

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC22 ( août 2007, 49 pages, pdf, 0.49 Mo )

Recueil chronologique de documents sur le projet Conestoga

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC22.1 ( 12 mars 2003 au 1er octobre 2004, pagination diverse, pdf, 0.52 Mo )

Documents mentionnés dans le recueil chronologique sur le projet Conestoga (DC22)

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC22.2 ( 12 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Émission « Justice » de Radio-Canada

Auteur: COMMISSION SCOLAIRE DES TROIS-LACS

DM1 ( 14 juin 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

COMMISSION SCOLAIRE DES TROIS-LACS : Mémoire

Auteur: André TANGUAY

DM2 ( 18 juin 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

André TANGUAY : Mémoire

Auteur: CONSEIL INTERMUNICIPAL DE TRANSPORT et TRANSPORT SOLEIL

DM3 ( juin 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

CONSEIL INTERMUNICIPAL DE TRANSPORT et TRANSPORT SOLEIL : Mémoire

Auteur: Daniel QUANE

DM4 ( 13 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Daniel QUANE : Mémoire

Auteur: Guy PILON

DM5 ( 21 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Guy PILON : Mémoire

Auteur: SÛRETÉ DU QUÉBEC - DISTRICT DE LA MONTÉRÉGIE

DM5.1 ( 14 juin 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

SÛRETÉ DU QUÉBEC - DISTRICT DE LA MONTÉRÉGIE : Commentaires concernant l’amélioration du réseau routier

Auteur: Julie QUENNEVILLE

DM6 ( 20 juin 2007, 12 pages, pdf, 0.18 Mo )

Julie QUENNEVILLE : Mémoire

Auteur: SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE VAUDREUIL-DORION

DM7 ( 14 juin 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE VAUDREUIL-DORION : Mémoire

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DM8 ( juin 2007, 11 pages, pdf, 0.28 Mo )

MOUVEMENT AU COURANT : Mémoire

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DM8.1 ( 260 (juin 1981) et 552 (mai 1993 et février 1995), 4 figures, pdf, 1 Mo )

MOUVEMENT AU COURANT : Extraits des règlements 93 (1971)

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DM8.2 ( 5 juillet 2007, 4 pages, pdf, 0.44 Mo )

MOUVEMENT AU COURANT : Annexe au mémoire

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DM8.3 ( s. d., 24 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

MOUVEMENT AU COURANT : Suite du mémoire

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DM8.3.1 ( août 2007, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

MOUVEMENT AU COURANT : Addenda à la suite du mémoire