Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 20 février au 6 avril 2007

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( 20 février 2007, 1 pages, pdf, 0.12 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 20 février 2007, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Curriculum vitæ des commisssaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 15 mai 2007, 2 pages., pdf, 0.15 Mo )

Communiqué annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 13 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 20 février 2007

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 2 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( mai 2007, pagination diverse, pdf, 0.19 Mo )

Demandes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 26 mars au 4 avril 2007, 2 requêtes

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 26 avril 2007, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 22 mai 2007

Auteur: VILLE DE VAUDREUIL-DORION

DA1 ( mai 2007, 23 pages, pdf, 0.66 Mo )

Présentation du projet

Auteur: GENIVAR

DA2 ( mai 2007, 21 pages et annexe 2, pdf, 0.75 Mo )

Réponses à la 2e série de questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (référence PR6.1)

Auteur: VILLE DE VAUDREUIL-DORION

DA3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.45 Mo )

Extrait du Règlement du plan d’urbanisme no 1270 concernant le volet environnement, p. 126 à 132

Auteur: GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE

DA4 ( 9 août 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Précisions techniques sur les débits de circulation à Vaudreuil-Dorion

Auteur: GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Fractions des concentrations maximales de particules fines dans l’air ambiant, acétate

Auteur: MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES

DB1 ( 19 janvier 2007, 10 pages, pdf, 0.63 Mo )

Règlement no 1275-74 modifiant le Règlement de zonage n o 1275 de la Ville de Vaudreuil-Dorion, certifié conforme

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC1 ( 21 mai 2004 au 8 août 2006, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Recueil chronologique de correspondance du Mouvement Au Courant

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DC2 ( s. d., 254 pages, pdf, 3 Mo )

Vers un plan de transport de la Montérégie : diagnostic et orientations

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DC2.1 ( avril 2001, 42 pages, pdf, 54 Mo )

Cartographie du document DC2

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC3 ( 9 mars 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le Règlement sur l’application de l’article 32 de la Loi sur la qualité de l’environnement

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC4 ( 2 juin 2007, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions transmises à la commission

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC5 ( 6 juin 2007, 11 pages, pdf, 0.49 Mo )

Compilation des certificats d’autorisation (Loi sur la qualité de l’environnement, articles 32 et 22) émis à la Ville de Vaudreuil-Dorion dès l’an 2000

Auteur: Élyse AMEND

DC6 ( 6 juin 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

« MRC Creates Light Pollution Committee », Hudson/St. Lazare Gazette

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC7 ( 11 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions transmises à la commission, série 2

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC8 ( 12 juin 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions transmises à la commission, série 3