Documentation du dossier

Auteur: COMITÉ DES COMMERÇANTS DE LA ROUTE 170

DM13 ( 23 mai 2002, 27 pages, pdf, 10 Mo )

COMITÉ DES COMMERÇANTS DE LA ROUTE 170 : Mémoire

Auteur: COMITÉ DES COMMERÇANTS DE LA ROUTE 170

DM13.1 ( 7 juin 2002, 5 pages, pdf, 2 Mo )

COMITÉ DES COMMERÇANTS DE LA ROUTE 170 : Addenda au mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE VILLE DE LA BAIE INC.

DM14 ( mai 2002, 24 pages et annexes, pdf, 25 Mo )

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE VILLE DE LA BAIE INC. : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE VILLE DE LA BAIE INC.

DM14.1 ( 29 mai 2002, 1 page, pdf, 0.44 Mo )

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE VILLE DE LA BAIE INC. : Addenda au mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 30 mai 2002, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant le tracé 39B et la carte 40 ainsi que le climat sonore pour les résidences situées le long de la route 170.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DQ1.1 ( 30 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions DQ1.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 30 mai 2002, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Question adressée à la Ville de Saguenay concernant la zone agricole permanente.

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DQ2.1 ( 14 juin 2002, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Réponse à la question DQ2.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.

DT1 ( 29 avril 2002, 96 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 29 avril 2002 en soirée, Ville de Saguenay, arrondissement de La Baie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 30 avril 2002, 31 pages, pdf, 0.12 Mo )

Séance tenue le 30 avril 2002 en après-midi, Ville de Saguenay, arrondissement de La Baie.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 30 avril 2002, 90 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 30 avril 2002 en soirée, Ville de Saguenay, arrondissement de La Baie.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 1er mai 2002, 93 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 1er mai 2002 en soirée, Ville de Saguenay, arrondissement de La Baie.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 28 mai 2002, 74 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 28 mai 2002 en soirée, Ville de Saguenay, arrondissement de La Baie.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

PR1 ( avril 1996, 10 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( juin 1996, 10 pages, pdf, 6 Mo )

Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

PR3 ( avril 2001, 246 pages, pdf, 113 Mo )

Rapport principal de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

PR3.1 ( avril 2001, pagination partielle, pdf, 105 Mo )

Annexes au rapport principal de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

PR3.2 ( novembre 2001, 59 pages et annexes, pdf, 44 Mo )

Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5 ( 18 juillet 2001, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

PR5.1 ( novembre 2001, 35 pages et annexes, pdf, 32 Mo )

Addenda – Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

PR5.2 ( 9 mai 2002, 9 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Addenda no 2 – Complément d’information aux réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR6 ( du 15 mai au 21 décembre 2001, pagination partielle, pdf, 7 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR7 ( 23 janvier 2002, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

PR8 ( 28 janvier 2002, 3 pages, pdf, 0.77 Mo )

Liste des lots touchés par le projet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 9 août 2002, 76 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport - Projet d'amélioration de la liaison routière entre Chicoutimi, Laterrière et La Baie