Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DB6 ( 22 mars 2002, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Résolution du conseil de ville concernant les affectations négociées avec l’UPA dans le cadre du second projet de schéma d’aménagement.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU FJORD-DU-SAGUENAY

DB7 ( janvier 1998, pagination diverse et 1 carte., pdf, 6 Mo )

Extrait du premier projet de schéma d’aménagement révisé portant sur les grandes affectations du territoire et sur la description et l’organisation du réseau routier.

Auteur: VILLE DE LA BAIE

DB8 ( 20 janvier 1997, pagination partielle, pdf, 11 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire applicable aux territoires touchés par les pluies diluviennes des 19 et 20 juillet 1996.

Auteur: VILLE DE LA BAIE

DB9 ( août 1991, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Plan du réseau de circulation (secteur rural) et identification d’un tracé pour l’autoroute projetée.

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DB10 ( 14 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.42 Mo )

Le nombre de permis de construction émis par l’ancienne Ville de La Baie le long du chemin du Plateau dans les environs du tracé A-4.

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DB10.1 ( s.d., 4 cartes, pdf, 4 Mo )

Cartes de zones à risque de mouvement de terrain accompagnant le règlement de contrôle intérimaire applicable aux territoires touchés par les pluies diluviennes des 19 et 20 juillet 1996

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB11 ( 30 novembre 2001, 2 pages, pdf, 0.93 Mo )

Communiqué annonçant la publication d’une proposition du gouvernement sur les sels de voirie.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB12 ( s.d., 5 pages, pdf, 3 Mo )

Résumé du rapport d’évaluation des sels de voirie, substance inscrite sur la liste des substances d’intérêt prioritaire.

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB13 ( s.d., 4 pages, pdf, 2 Mo )

Fiche d’information concernant l’évaluation scientifique et la gestion du risque des sels de voirie.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB14 ( s.d., 9 pages, pdf, 4 Mo )

Les questions les plus fréquentes concernant les sels de voirie.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA ET SANTÉ CANADA

DB15 ( 2001, pagination diverse, pdf, 16 Mo )

Extrait de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999). Liste des substances d’intérêt prioritaire. Rapport d’évaluation sur les sels de voirie.

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS DE LATERRIÈRE EN FAVEUR D’UNE AUTOROUTE ÉPARGNANT LE CORRIDOR DE LA ROUTE 170

DM1 ( mai 2002, non paginé, pdf, 6 Mo )

COMITÉ DE CITOYENS DE LATERRIÈRE EN FAVEUR D’UNE AUTOROUTE ÉPARGNANT LE CORRIDOR DE LA ROUTE 170 : Mémoire

Auteur: ENTREPRISES LÉON BOUCHARD ET FILS LTÉE.

DM2 ( 6 mai 2002, 4 pages et deux cartes, pdf, 2 Mo )

ENTREPRISES LÉON BOUCHARD ET FILS LTÉE. : Mémoire

Auteur: ENTREPRISES LÉON BOUCHARD ET FILS LTÉE.

DM2.1 ( 28 mars 2002, 3 pages, pdf, 1 Mo )

ENTREPRISES LÉON BOUCHARD ET FILS LTÉE. : Addenda au mémoire

Auteur: LES SYNDICATS DE L’UPA SAGUENAY ET LA BAIE DES HA! HA!

DM3 ( mai 2002, 8 pages, pdf, 3 Mo )

LES SYNDICATS DE L’UPA SAGUENAY ET LA BAIE DES HA! HA! : Mémoire

Auteur: ÉRIC BERGERON

DM4 ( mai 2002, 3 pages, pdf, 0.97 Mo )

ÉRIC BERGERON : Mémoire

Auteur: NICOLE GAGNON

DM5 ( mai 2002, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

NICOLE GAGNON : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DE CITOYENS DE LA ROUTE 170, ARRONDISSEMENT DE LATERRIÈRE

DM6 ( 23 mai 2002, 5 pages, pdf, 2 Mo )

REGROUPEMENT DE CITOYENS DE LA ROUTE 170, ARRONDISSEMENT DE LATERRIÈRE : Mémoire

Auteur: CLUB QUAD DU FJORD

DM7 ( s.d., 3 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

CLUB QUAD DU FJORD : Mémoire

Auteur: ENTREPRISE GITAN INC.

DM8 ( 21 mai 2002, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

ENTREPRISE GITAN INC. : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE VILLE DE LA BAIE

DM9 ( mai 2002, 7 pages, pdf, 2 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE VILLE DE LA BAIE : Mémoire

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY

DM10 ( 23 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY : Mémoire

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DM11 ( 22 mai 2002, 12 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

VILLE DE SAGUENAY : Mémoire

Auteur: LES RÉSIDANTS DU CHEMIN GRANDE-ANSE À LA BAIE

DM12 ( 24 mai 2002, 16 pages, pdf, 13 Mo )

LES RÉSIDANTS DU CHEMIN GRANDE-ANSE À LA BAIE : Mémoire

Auteur: LES RÉSIDANTS DU CHEMIN GRANDE-ANSE À LA BAIE

DM12.1 ( 26 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

LES RÉSIDANTS DU CHEMIN GRANDE-ANSE À LA BAIE : Résumé du mémoire