Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS et SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

DA55 ( mai 1995, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Politique sur le vélo

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA56 ( 25 octobre 2005, 7 pages, pdf, 0.06 Mo )

Document de rectifications relatif à l’ensemble des mémoires déposés

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA57 ( 29 novembre 2005, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

Document de rectifications relatif aux mémoires DM12, DM9 et DM21

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Plan d’urbanisme de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB1.1 ( novembre 2004, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extraits du Plan d’urbanisme de Montréal relatifs aux réseaux de transport structurants, efficaces et bien intégrés au tissu urbain ; la planification détaillée ; les secteurs d’emplois dynamiques, accessibles et diversifiés ; un paysage urbain et une architecture de qualité

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB2 ( 22 novembre 1999, 23 pages, pdf, 0.11 Mo )

Règlements no 87, 87-1, 87-2 et 87-3 relatifs aux rejets des eaux usées dans les réseaux d’égout et les cours d’eau, dernière impression

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB2.1 ( 24 août 2000, 4 pages, pdf, 0.04 Mo )

Règlement no 87-4 modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d’égout et les cours d’eau

Auteur: SANTÉ CANADA

DB3 ( mai 2005, 10 pages, pdf, 0.21 Mo )

Directives nationales concernant les évaluations environnementales : impacts sur la santé liés au niveau sonore, version préliminaire

Auteur: SANTÉ CANADA

DB3.1 ( mai 2005, 8 pages, pdf, 0.11 Mo )

National Guidelines for Environmental Assessment : Health Impacts of Noise, version préliminaire

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB4 ( 2005, 19 pages, pdf, 3 Mo )

Stratégie de développement économique 2005-2010 de la Ville de Montréal. Réussir à Montréal, sommaire

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB5 ( octobre 2002, 143 pages, pdf, 3 Mo )

Révision du Plan stratégique de développement du transport métropolitain

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DB6 ( 14 septembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.54 Mo )

Enquête à bord. Train de banlieue. Tableaux de résultats. Ligne Montréal/Dorion–Rigaud

Auteur: SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL

DB7 ( juillet 2004, 38 pages, pdf, 0.84 Mo )

Plan stratégique de développement du transport en commun 2004-2013

Auteur: AÉROPORTS DE MONTRÉAL

DB8 ( 5 juin 2003, 58 pages, pdf, 2 Mo )

Extrait du Plan directeur de l’aéroport international de Montréal–Dorval 2003-2023

Auteur: AÉROPORTS DE MONTRÉAL et AUTRES

DB9 ( août 2005, 41 pages et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Étude d’achalandage d’une desserte intercité reliant l’aéroport Montréal–Trudeau au réseau ferroviaire de l’Est du Canada, rapport final

Auteur: AÉROPORTS DE MONTRÉAL

DB10 ( 29 juillet 2005, 143 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Navette du centre-ville à l’Aéroport Montréal–Trudeau, volet passagers, rapport final

Auteur: AÉROPORTS DE MONTRÉAL et AUTRES

DB11 ( décembre 2004, 44 pages, pdf, 0.53 Mo )

Étude de faisabilité pour l’implantation d’une navette ferroviaire reliant le centre-ville de Montréal et l’Aéroport Montréal–Trudeau sur le corridor ferroviaire du CN, rapport final

Auteur: AÉROPORTS DE MONTRÉAL et AUTRES

DB11.1 ( décembre 2004, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Étude de faisabilité pour l’implantation d’une navette ferroviaire reliant le centre-ville de Montréal et l’Aéroport Montréal–Trudeau sur le corridor ferroviaire du CN, annexes du rapport final - Annexes A-AA

Auteur: AÉROPORTS DE MONTRÉAL et AUTRES

DB12 ( novembre 2004, 16 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Insertion du lien ferroviaire reliant le centre-ville de Montréal et l’Aéroport international de Montréal–Trudeau à la future géométrie de l’échangeur Dorval

Auteur: AÉROPORTS DE MONTRÉAL

DB13 ( s. d., 21 pages, pdf, 2 Mo )

Implantation de liaisons ferroviaires à l’Aéroport Montréal–Trudeau, transparents présentés le 15 septembre 2005

Auteur: SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL

DB14 ( 20 septembre 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Impacts sur les temps de parcours des autobus de la STM par approche, par ligne et par direction

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB15 ( 25 août 1987, non paginé, pdf, 0.17 Mo )

Règlement relatif à l’assainissement de l’air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la Communauté (Règlement n o 90 de la CUM, modifié par les Règlements n os 90-1, 90-2 et 90-3)

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB15.1 ( 8 juillet 1998 et 10 mars 1999, 65 pages, pdf, 0.16 Mo )

Règlement n o 90-4 modifiant le règlement n o 90 relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB15.2 ( 24 août 2000, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Règlement n o 90-5 modifiant le règlement n o 90 relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB15.3 ( 28 août 2001, 26 pages, pdf, 0.21 Mo )

Règlement n o 90-6 modifiant le règlement n o 90 tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air