Documentation du dossier
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DQ1.1 ( 5 juin 2003, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )
DQ1.2 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponses aux questions du BAPE formulées à la suite des séances publiques des 10 et 11 mai 2003
DQ2 ( 23 mai 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Demande d'information adressée à la MRC de Caniapiscau concernant le schéma d'aménagement
DQ2.1 ( 21 mai 2003, pagination diverse, pdf, 0.50 Mo )
Extraits du schéma d'aménagement révisé concernant les monts Groulx et lettre de transmission
DQ3 ( 23 mai 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DQ3.1 ( septembre 1990, pagination diverse, pdf, 0.45 Mo )
DQ3.2 ( 27 juin 1995, pagination diverse, pdf, 0.47 Mo )
Extraits du document sur les objets de la révision du schéma d'aménagement
DQ3.3 ( février 1977, pagination diverse, pdf, 0.43 Mo )
Extraits du projet de schéma d'aménagement révisé, première version
DQ3.4 ( 1990, pagination diverse et annexes, pdf, 0.56 Mo )
Règlement d'urbanisme du territoire non organisé des Rivière-aux-Outardes
DQ3.5 ( s. d., 4 pages et annexe, pdf, 0.25 Mo )
Règlement de contrôle intérimaire n° 97-56, secteur des monts Groulx
DQ3.6 ( 23 octobre 1998, 4 pages et annexes, pdf, 0.28 Mo )
Compte rendu de la rencontre du Comité d'aménagement des monts Groulx
DQ3.7 ( 20 juin 1998, 4 pages et carte, pdf, 0.53 Mo )
Document concernant le développement multidisciplinaire des monts Groulx et lettre de transmission
DQ3.8 ( s. d., 1 carte et annexe, pdf, 0.84 Mo )
Projets d'aires protégées compte tenu des limites du Règlement de contrôle intérimaire no 97-56
DQ3.9 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.35 Mo )
Intérêts miniers pouvant être affectés par le développement de la route 389
DQ3.10 ( mars 2003, 1 carte, pdf, 0.65 Mo )
DQ3.11 ( avril 2002, 1 carte, pdf, 0.56 Mo )
Unités d'aménagement forestier proposées, aires communes et limite nordique
DQ3.12 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.39 Mo )
DT1 ( 12 mai 2003, 92 pages, pdf, 0.30 Mo )
DT2 ( 13 mai 2003, 71 pages, pdf, 0.24 Mo )
DT3 ( 13 mai 2003, 69 pages, pdf, 0.23 Mo )
DT4 ( 9 juin 2003, 89 pages, pdf, 0.33 Mo )
DT5 ( 10 juin 2003, 69 pages, pdf, 0.26 Mo )
PR1A ( avril 2003, 75 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
PR1A.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Addenda - Modification du texte de la section 4.1 sur le régime des activités innues
PR1B ( avril 2003, 59 pages, pdf, 1 Mo )