Documentation du dossier

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DM16 ( 14 juin 2007, 29 pages, pdf, 0.48 Mo )

MRC DE MEMPHRÉMAGOG : Mémoire

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE BROME-MISSISQUOI

DM16.1 ( 24 janvier 2007, 19 pages, pdf, 0.09 Mo )

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE BROME-MISSISQUOI : Tonnage de déchets reçus des municipalités, par secteur, rapport annuel

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION DE COATICOOK

DM16.2 ( 28 juin 2007, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION DE COATICOOK : Courriel concernant l’utilisation du service d’enfouissement de la Régie

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DM17 ( 19 juin 2007, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

VILLE DE SHERBROOKE : Mémoire

Auteur: Jean-Noël LEDUC

DM18 ( 14 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Jean-Noël LEDUC : Mémoire

Auteur: VILLE DE MAGOG

DM19 ( 14 juin 2007, 11 pages, pdf, 0.05 Mo )

VILLE DE MAGOG : Mémoire

Auteur: André TRUDEL

DM20 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

André TRUDEL : Mémoire

Auteur: Pierre JUTRAS

DM21 ( 18 juin 2007, 2 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles en copie imprimée seulement.), pdf, 0.14 Mo )

Pierre JUTRAS : Mémoire

Auteur: Gaétan BÉGIN

DM22 ( 18 juin 2007, 3 pages et annexe, pdf, 0.34 Mo )

Gaétan BÉGIN : Mémoire

Auteur: CONSTRUCTION WHISTLER INC

DM23 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

CONSTRUCTION WHISTLER INC : Mémoire

Auteur: SUPERMARCHÉ J

DM24 ( 11 juin 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

SUPERMARCHÉ J : P.V. PLOUFFE INC. Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MAGOG-ORFORD

DM25 ( 14 juin 2007, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MAGOG-ORFORD : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 29 mai 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les goélands et la Corneille d’Amérique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ1.1 ( 31 mai 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 30 mai 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à la Conférence régionale des élus de l’Estrie

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ESTRIE

DQ2.1 ( 6 juin 2007, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 31 mai 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la présence de substances nocives enfouies dans le LES de Bestan

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ3.1 ( 7 juin 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 31 mai 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux concernant le contaminants présents dans les émissions atmosphériques et les odeurs

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE

DQ4.1 ( 31 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 31 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées à Waste Management inc

Auteur: TECSULT INC

DQ5.1 ( 12 juin 2007, 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions des participants

Auteur: TECSULT INC

DQ5.2 ( 13 juin 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 4 juin 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions provenant de participants à l’audience adressées à Waste Management Inc., concernant le niveau sonore à la résidence 3 et la construction d’une berme

Auteur: TECSULT INC

DQ6.1 ( 12 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6