Documentation du dossier

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC

DA20 ( mai 2007, 11 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Évaluation des risques environnementaux du transport du lixiviat vers le centre de traitement de Sherbrooke

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC

DA21 ( juin 2007, 6 pages et annexes. (L’annexe 3 est disponible uniquement en version imprimée.), pdf, 0.21 Mo )

Informations complémentaires concernant les besoins d’enfouissement de la région, le marché visé pour le site Bestan et l’intégration à la solution régionale

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC

DA22 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Engagements de Waste Management Inc. relativement à l’exploitation du LET Bestan

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC

DA23 ( 8 juin 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 22 mai en soirée concernant l’impact sonore à la résidence de M. Marc Chiasson

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC

DA24 ( 18 juin 2007, 4 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Addenda au rapport géotechnique PR8.4 - Étude de stabilité complémentaire

Auteur: DÉCIBELS CONSULTANTS INC

DA25 ( 13 juillet 2007, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Tableau 1 révisé de la page 3 du document PR8.2

Auteur: TECSULT INTERNATIONAL LIMITÉE INC

DA26 ( mise à jour en août 2007, 1 figure, pdf, 0.20 Mo )

Comparaison des besoins d’élimination des matières résiduelles en fonction de la capacité d’élimination autorisée et projetée pour la région de l’Estrie (excluant la MRC Le Granit)

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE

DB1 ( décembre 2002, 8 pages et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Étude de la contamination des lacs Lovering, Massawippi et Magog – Rapport d’analyse toxicologique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3 ( 19 octobre 2006, pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )

Plan de sécurisation environnementale et programme de suivi environnemental accru – Résultats de 2005

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( s. d., non paginé, pdf, 0.25 Mo )

État de la situation sur l’atteinte des objectifs de la Politique de gestion des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis du ministère à la suite de l’étude d’Odotech

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB6 ( 18 février 1998, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Instruction 98-01 sur le bruit, contexte et instruction

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB6.1 ( révisée en date du 9 juin 2006, 20 pages, pdf, 0.93 Mo )

Note d’instructions 98-01 sur le bruit

Auteur: QUÉBEC

DB7 ( incluant la Gazette officielle du 25 avril 2007, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, [Q-2, c., r. 6.02]

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB8 ( septembre 1998, pagination diverse, pdf, 0.79 Mo )

Schéma d’aménagement révisé – Règlement n o 8-98, en vigueur depuis le 4 janvier 1999, extraits et cartes

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB9 ( 18 février 2004, Pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles, version définitive édictée par le règlement no 6-04 le 19 mai 2004

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB9.1 ( 18 décembre 2002, 12 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Compte rendu de la consultation publique sur le projet de plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de Memphrémagog

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB10 ( octobre 2002, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Étude des sources de contamination des lacs Lovering et Massawippi par des substances toxiques – Résultats de la campagne d’échantillonnage réalisée en 2001. Introduction-chap.1-2

Auteur: VILLE DE MAGOG

DB11 ( entrée en vigueur le 12 novembre 2003, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Règlement de zonage de l’ancien canton de Magog no 2013-2003, extraits, adopté le 7 juillet 2003

Auteur: MUNICIPALITÉ DU CANTON DE MAGOG

DB12 ( adopté et entré en vigueur le 1er mars 1999, pagination diverse, pdf, 0.48 Mo )

Règlement no 8-99, extraits

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB13 ( 17 mai 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Informations sur le régime de compensation pour la collecte sélective des matières recyclables

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB14 ( décembre 2000, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Étude des causes de la contamination des poissons des lacs Lovering et Massawippi par des substances toxiques – Résultats de la campagne d’échantillonnage réalisée en 1999

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ESTRIE

DB15 ( 14 décembre 2006, non paginé, pdf, 0.57 Mo )

Présentation du bilan de la gestion des matières résiduelles en Estrie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB17 ( 18 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Note sur les retombées des BPC et la qualité de l’air

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB18.1 ( octobre 2006, non paginé, pdf, 0.30 Mo )

Tableaux corrigés du document DB18