Documentation du dossier

Auteur: ÉCO-CENTRE DÉVELOPPEMENT DURABLE RIVIÈRE DU NORD

DB12 ( 2007 et 2008, 9 pages, pdf, 0.72 Mo )

Information et statistiques relatives aux éco-centres sur le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord, 2006

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13 ( 15 mai au 28 août 2002, pagination diverse, pdf, 0.01 Mo )

Résolutions relatives à la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.1 ( 15 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.88 Mo )

Résolution no 4832-02 : Droit de regard sur les importations de matières résiduelles dans le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.2 ( 15 mai 2002, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Résolution no 4833-02 : Mise en place d’une politique d’achat et d’utilisation du matériel municipal favorisant la réduction, le réemploi, le recyclage et la valorisation des matières résiduelles

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.3 ( 15 mai 2002, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Résolution no 4834-02 : Création d’un organisme sans but lucratif ayant comme objets principaux la gestion environnementale intégrée et le développement durable pour le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.4 ( 15 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.97 Mo )

Résolution no 4835-02 : Mise en place d’un système de contrôle permettant la gestion des vidanges et du transport des boues de fosses septiques situées sur le territoire de la MRC

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.5 ( 19 juin 2002, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Résolution no 4843-02 : Plan de gestion des matières résiduelles consolidation et optimisation de la collecte résidentielle des matières recyclables (collecte sélective porte-à-porte)

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.6 ( 19 juin 2002, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Résolution no 4844-02 : Plan de gestion des matières résiduelles appui et aide à la mise en place de collectes de matières recyclables pour les industries, commerces et institutions (ICI)

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.7 ( 19 juin 2002, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Résolution no 4845-02 : Plan de gestion des matières résiduelles mise en place d’une politique pour l’octroi des contrats municipaux liés au réemploi, au recyclage, à la valorisation et à l’élimination des matières résiduelles

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.8 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Résolution no 4880-02 : PGMR – ISE 3RV–Information, sensibilisation et éducation liées à la bonne pratique de la réduction à la source, du réemploi, du recyclage et de la valorisation des matières résiduelle

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.9 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Résolution no 4881-02 : PGMR – Sécurité des installations et activités liées à la récupération, au réemploi, au recyclage et à la valorisation des matières résiduelles

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.10 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Résolution no 4882-02 : PGMR – Soutien aux entreprises d’économie sociale oeuvrant dans des activités liées aux 3RV des matières résiduelles

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.11 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.53 Mo )

Résolution no 4883-02 : PGMR – Gestion écologique et intégrée des matières putrescibles

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.12 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Résolution no 4884-02 : PGMR –Traitement des boues sanitaires

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.13 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Résolution no 4885-02 : PGMR – Coordination de la gestion intégrée des matières résiduelles

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.14 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Résolution no 4886-02 : PGMR – Mise en place de dépôts permanents pour les RDD et d’éco-centres

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.15 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Résolution no 4887-02 : PGMR – Gestion écologique des matériaux secs

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.16 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.50 Mo )

Résolution no 4888-02 : PGMR – Contribution des ICI au PGMR 2004‑2008

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.17 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Résolution no 4889-02 : PGMR – Plans municipaux de la mise en oeuvre du PGMR 2004-2008

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB13.18 ( 28 août 2002, 1 page, pdf, 0.51 Mo )

Résolution no 4890-02 : PGMR –Adoption du plan d’action et du projet de plan de gestion des matières résiduelles 2004-2008

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB14 ( 2 février 2007, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Certificat d’autorisation relatif à l’exploitation d’une salière localisée au sud-ouest du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB15 ( mai 2004, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) 2004-2008

Auteur: VILLE DE PRÉVOST

DB16 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Statistiques de gestion des matières résiduelles 2002‑2008

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-COLOMBAN

DB17 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Statistiques de gestion des matières résiduelles 2005‑2008

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTE

DB18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Statistiques de gestion des matières résiduelles 2003‑2008