Documentation du dossier
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DA42 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.27 Mo )
DA43 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )
DA44 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
DA45 ( 31 janvier 2008, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )
DA46 ( 30 janvier 2008, 16 pages et courriel de transmission, pdf, 0.03 Mo )
Fréquence horaire des arrivages au site de BFI pour les mois de mai et juin 2007
DA47 ( août 2004, 7 pages, pdf, 0.60 Mo )
DA48 ( s. d., p. 30 à 40, pdf, 0.84 Mo )
Extraits du chapitre Primauté de la protection de la santé humaine
DA49 ( 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Comité de suivi et de surveillance des odeurs par quartier : année 2007
DA50 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Comité de suivi et de surveillance des odeurs – Distribution des types d’odeurs entre 2003 et 2007
DA51 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )
Comité de suivi et de surveillance des odeurs – Participations
DA52 ( octobre 2007, 20 pages, pdf, 0.27 Mo )
DA53 ( 2007, 1 page, pdf, 0.01 Mo )
DA54 ( 12 février 2003, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )
DA55 ( 20 février 2008, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Lettre de M. Robert P. Chapuis concernant le projet de recherche sur l’argile Champlain
DA56.0 ( février 2008, pagination diverse et annexes, pdf, 1 Mo )
DA57 ( février 2008, 25 pages, pdf, 0.54 Mo )
DA58 ( février 2008, 32 pages, pdf, 0.47 Mo )
DA59 ( 27 février 2008, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )
DA60 ( 28 mars 2008, 26 pages, pdf, 0.41 Mo )
Document rectificatif concernant les mémoires oraux et écrits présentés au BAPE
DB1 ( janvier 2008, 9 pages, pdf, 0.06 Mo )
DB2 ( décembre 2003, p. 120 à 125 et annexes, pdf, 0.09 Mo )
DB3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DB4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Extraits des règlements visant le secteur du site d’enfouissement
DB5 ( 19 juin 2007, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )
Historique des plaintes concernant BFI rapportées à la Direction générale (années 2003 à 2007)
DB6.0 ( 9 novembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.65 Mo )