Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ35.1 ( 20 mars 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Réponses aux questions du document DQ35

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ36 ( 14 mars 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant la redevance de 10 $ la tonne métrique mentionnée dans le mémoire conjoint des Villes de Terrebonne, Repentigny, Mascouche et Charlemagne

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ36.1 ( 20 mars 2008, 4 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ36

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ37 ( 17 mars 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à la Ville de Mascouche concernant la redevance mentionnée dans le mémoire conjoint des Villes

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DQ37.1 ( 25 mars 2008, 1 page et annexes, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions des documents DQ34 et DQ37

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ38 ( 17 mars 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à la Ville de Terrebonne concernant la redevance mentionnée dans le mémoire conjoint des Villes de Charlemagne, Mascouche, Repentigny et Terrebonne

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DQ38.1 ( 17 mars 2008, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ38

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ39 ( 27 mars 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ39.1 ( 28 mars 2008, 2 pages et courriel de transmission, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions du document DQ39

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ40 ( 28 mars 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à la Ville de Terrebonne

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DQ40.1 ( 4 avril 2008, 2 pages et annexes, pdf, 0.59 Mo )

Réponses aux questions des documents DQ40, DQ42 et DQ46

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ41 ( 1er avril 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à la Ville de Mascouche concernant l’affectation des sols

Auteur: LES ESTIMATEURS PROFESSIONNELS LEROUX, BEAUDRY, PICARD ET ASSOCIÉS INC

DQ41.1 ( 3 avril 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ41

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ42 ( 1er avril 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à la Ville de Terrebonne concernant l’affectation des sols

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DQ42.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Voir la réponse dans le document DQ40.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ43 ( 1er avril 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à la Ville de Repentigny concernant l’affectation des sols

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DQ43.1 ( 8 avril 2008, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question du document DQ43

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ44 ( 1er avril 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à la MRC des Moulins concernant la superficie de la zone verte désignée agroforestière

Auteur: MRC DES MOULINS

DQ44.1 ( 8 avril 2008, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ44

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ45 ( 1er avril 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à la MRC de L’Assomption concernant la superficie des zones vertes désignées récréatives et agroforestières

Auteur: MRC DE L’ASSOMPTION

DQ45.1 ( 8 avril 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ45

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ46 ( 1er avril 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à la Ville de Terrebonne concernant le nombre total de logements dans le secteur 5

Auteur: VILLE DE TEREBONNE

DQ46.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Voir la réponse dans le document DQ40.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ47 ( 22 avril 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant le fonds vert, aussi appelé Programme d’acquisition et de conservation d’espaces boisés

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DQ47.1 ( 25 avril 2008, 2 pages, pdf, 0.91 Mo )

Réponses aux questions du document DQ47