Documentation du dossier

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ23.1 ( 22 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 22 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée sur la part de l’enfouissement provenant de la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ24.1 ( 28 février 2008, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 25 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions d’un participant adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant l’appel d’offres d’Hydro-Québec

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ25.1 ( 28 février 2008, 2 pages et annexes, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 25 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées au chargé de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les quantités de matières résiduelles enfouies dans le LET

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ26.1 ( 12 mars 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du document DQ26

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ27 ( 25 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions de la commission adressées à la Ville de Charlemagne concernant la localisation du secteur de la Presqu’Île

Auteur: VILLE DE CHARLEMAGNE

DQ27.1 ( 22 février 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du document DQ27

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ28 ( 27 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Demande de la commission adressée à la Ville de Mascouche pour le dépôt d’extraits du Plan d’urbanisme et des règlements de zonage concernant le secteur limitrophe à BFI

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DQ28.1 ( décembre 2007, pagination multiple, pdf, 0.79 Mo )

Extraits du règlement de zonage no 1103 - réponse au document DQ28

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DQ28.2 ( juin 2007, 78 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement de plan d’urbanisme de la Ville Mascouche no 1085 réponse au document DQ28

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ29 ( 27 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Demande d’information complémentaire au promoteur BFI Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ29.1 ( mars 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Réponses à la demande d'information du document DQ29

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ30 ( 7 mars 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Demande d’information adressée à la Ville de Terrebonne concernant les zones blanches non développées

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DQ30.1 ( 14 mars 2008, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponse à la demande d’information du document DQ30

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ31 ( 11 mars 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Demande d’information adressée à la Ville de Repentigny concernant les transactions immobilières de 2003 à 2007 dans le secteur de la Presqu’île ainsi que sur la superficie du secteur 8 demandé pour exclusion auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec en 2006

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DQ31.1 ( 18 mars 2008, 1 page et une carte, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la demande d'information du document DQ31

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ32 ( 11 mars 2008, 3 pages et lettre de transmission, pdf, 0.02 Mo )

Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant son mémoire (DM37)

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DQ32.1 ( 26 mars 2008, 8 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ33 ( 13 mars 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ33.1.0 ( 20 mars 2008, 3 pages et annexe, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ34 ( 13 mars 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées à la Ville de Mascouche

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DQ34.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Voir la réponse DQ37.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ35 ( 13 mars 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs