Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DQ5.1 ( 19 février 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DQ5.2 ( novembre 2003, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits du Plan d’urbanisme demandés dans le document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 11 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions complémentaires adressées à la Ville de Charlemagne

Auteur: VILLE DE CHARLEMAGNE

DQ6.1 ( 12 février 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 11 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions complémentaires adressées à la Ville de Mascouche

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DQ7.1 ( 19 février 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 11 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions complémentaires adressées à RECYC-QUÉBEC

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DQ8.1 ( 20 février 2008, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 11 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions complémentaires adressées à la MRC des Moulins

Auteur: MRC LES MOULINS

DQ9.1 ( 27 février 2008, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 11 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions complémentaires de la commission adressées à la MRC de L’Assomption

Auteur: MRC DE L’ASSOMPTION

DQ10.1.0 ( 19 février 2008, non paginé, pdf, 0.97 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 14 février 2008, 4 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions des citoyens adressées BFI Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ11.1 ( 22 février 2008, 7 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ11.2 ( 11 et 14 du document DQ11.1, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Annexes aux réponses des questions 3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 14 février 2008, 4 pages, pdf, 0.02 Mo )

Question de la commission et questions des citoyens adressées au chargé de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.1 ( 29 février 2008, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions 1, 4, 5 et 9 du document DQ12

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.2 ( 15 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ12, lettre du ministre Claude Béchard adressée à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.3 ( 12 mars 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question 3 du document DQ12

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.4 ( 12 mars 2008, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question 10 du document DQ12

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.5 ( 24 janvier 2007, 7 pages et courriel de transmission, pdf, 0.72 Mo )

Réponse à la question 12 du document DQ12, lettre de BFI adressée à Mme Marie-Josée Gauthier de la Direction régionale de Lanaudière

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.6 ( 19 mars 2008, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions 6, 7, 11, 13 et 14 du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12.6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Annexes : Rapports d’inspection de 1998, rapports d’analyse et rapports d’inspection de 2004 à 2008

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.7 ( 28 mars 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse dans le document DQ2.1.5