Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 7 janvier 2008, 7 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 13 novembre au 28 décembre 2007

Auteur: QUÉBEC

AV6 ( partie 2, p. 2044 à 2047, pdf, 0.09 Mo )

« Décret 375-2008 concernant la soustraction du projet d’agrandissement pour la capacité de 1,3 million de tonnes métriques, de la zone nord-est du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie à l’application de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement et la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de BFI Usine de triage Lachenaie, 16 avril 2008 », Gazette officielle du Québec, 7 mai 2008, 140e année, no 19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( novembre 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 13 novembre 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires et l’équipe de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 14 janvier 2008, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Communiqué annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 7 février 2008, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 1er novembre 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 13 novembre 2007

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 21 décembre 2007, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Nomination de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., du 7 au 28 décembre 2007, pdf, 2 Mo )

Demandes d’audience publique adressées à la ministre du Développement Durable de l'Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 20 décembre 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 28 janvier 2008

Auteur: SOLMERS

DA1 ( août 2007, 52 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Exploitation du secteur Nord du lieu d’enfouissement technique Ville de Terrebonne (secteur Lachenaie) par BFI Usine de triage Lachenaie Ltée. Présentation du projet

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DA2 ( 10 janvier 2008, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre adressée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant une demande d’autorisation en vertu de l’article 31.6 de la Loi sur la qualité de l’environnement

Auteur: SOLMERS

DA2.1 ( janvier 2008, 31 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie par BFI Usine de triage Lachenaie ltée, demande d’autorisation en vertu de l’article 31.6 de la Loi sur la qualité de l’environnement

Auteur: SOLMERS

DA3 ( 14 pages, annexes et lettre de transmission, pdf, 0.85 Mo )

Convention entre la Ville de Terrebonne et BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 13 avril 2004

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DA4 ( 28 janvier 2008, 13 pages, pdf, 0.64 Mo )

Présentation du promoteur à la première soirée d’audience

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DA5 ( 28 janvier 2008, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Sommaire des mesures de contrôle, de surveillance et de suivi

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DA6 ( 28 janvier 2008, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Mesures d’atténuation des goélands mises en place depuis 1995

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DA7 ( 28 janvier 2008, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Mesures d’atténuation des odeurs mises en place depuis 1995

Auteur: NOVE ENVIRONNEMENT INC

DA8 ( mars 2002, 10 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie. Intégration au paysage, document préparé pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: NOVE ENVIRONNEMENT INC

DA9 ( mars 2004, 3 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie. Intégration au paysage – Addenda, document préparé pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: NOVE ENVIRONNEMENT INC et GENIVAR

DA10 ( janvier 2008, 3 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie. Historique des développements du LET et des zones résidentielles les plus rapprochées, document préparé pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: SOLMERS

DA11.0 ( s. d., 13 pages et annexes, pdf, 0.20 Mo )

Bilan de l’année 2003 de l’exploitation de l’agrandissement vertical du secteur est du LET de BFI Usine de triage Lachenaie ltée (décret 413-2003)

Auteur: SOLMERS

DA12.0 ( mai 2005, pagination diverse et annexes, )

Bilan de l’année 2004 de l’exploitation du LES de BFI Usine de triage Lachenaie ltée (décrets 413-2003 et 89-2004)

Auteur: SOLMERS

DA13.0 ( novembre 2006, pagination diverse et annexes, pdf, 0.35 Mo )

Bilan de l’année 2005 de l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de BFI Usine de triage Lachenaie ltée – Volume 1 de 2 (décrets 413-2003 et 89-2004)