Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 29 juin 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions à la Ville de Drummondville concernant les lots construisibles le long du boulevard Saint-Joseph, le PIIA applicable au secteur de Saint-Nicéphore, la présence de la Paruline du Canada ainsi qu’une demande de suivi d’une question posée en audience

Auteur: VILLE DE DRUMMONDVILLE

DQ5.1 ( 10 juillet 2012, 2 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Réponses aux questions 1 et 2 du document DQ5

Auteur: VILLE DE DRUMMONDVILLE

DQ5.2 ( 10 juillet 2012, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 3 et 4 du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 29 juin 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.99 Mo )

Questions au promoteur concernant la provenance des matières résiduelles selon les années, l’usage post-fermeture du terrain, sur l’évolution des débits de lixiviat, sur le projet de CVER à Sainte-Sophie ainsi que sur les superficies des zones de compensation

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC

DQ6.1 ( 12 juillet 2012, 18 pages, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 29 juin 2012, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions à Transports Canada concernant l’aéroport de Drummondville, les distances, les normes et les recommandations qui s’appliquent à ce projet

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ7.1 ( 9 juillet 2012, 6 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 3 juillet 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.98 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les lieux d’enfouissement au Québec, la taille du LET, les plaintes, les rejets au cours d’eau, les milieux humides ainsi qu’une demande de suivi d’une question posée en audience

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ8.1 ( 5 juillet 2012, 6 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ8.1.1 ( juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Lieux d’enfouissement sanitaire (LES) et lieux d’enfouissement technique (LET) autorisés et exploités

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 9 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les lieux d’enfouissement, entre autres, sur la limite maximale annuelle et le tonnage maximal autorisé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ9.1 ( 10 juillet 2012, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 26 juillet 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.95 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les installations d’élimination au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ10.1 ( 14 août 2012, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 26 juillet 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.80 Mo )

Questions au promoteur

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC

DQ11.1 ( s. d., 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 26 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Questions à la Ville de Drummondville concernant les coûts de la collecte et du traitement des matières recyclables et destinées à l’élimination

Auteur: VILLE DE DRUMMONDVILLE

DQ12.1 ( 27 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 26 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Questions à RECYC-QUÉBEC concernant le coût de gestion d’une tonne de matières recyclables

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DQ13.1 ( 31 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DQ13.1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Compensation pour la collecte sélective des matières recyclables – Données de 2010 ayant servi au calcul de la compensation des années 2010 et 2011

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE ET RECYC-QUÉBEC

DQ13.1.2 ( mars 2012, 13 pages et annexes, pdf, 0.21 Mo )

Guide pour le formulaire de déclaration du coût net de la collecte sélective de matières recyclables – Pour les organismes municipaux ayant compétence en la matière

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 10 août 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions à la MRC de Drummond concernant des précisions sur le rapport du comité d’aménagement de la MRC de Drummond

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DQ14.1 ( 14 août 2012, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 10 août 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Questions au promoteur concernant le suivi des perceptions des odeurs