Documentation du dossier

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB22 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.56 Mo )

PMGMR – Bilan 2007-2008

Auteur: VILLE DE DRUMMONDVILLE

DB23 ( 23 juin 2004, pagination diverse, pdf, 11 Mo )

Décret no 100-2005 concernant une modification au décret no 626-2004 du 23 juin 2004 concernant le regroupement de la Ville de Drummondville, la Ville de Saint-Nicéphore, la municipalité de Saint-Charles-de-Drummond et la paroisse de Saint-Joachim-de-Courval adopté par le gouvernement du Québec le 17 février 2005 (pagination diverse) et lettre de correspondance du ministère des Affaires municipales et des Régions

Auteur: VILLE DE DRUMMONDVILLE

DB24 ( 2012, 21 pages, pdf, 10 Mo )

Opinion légale concernant la procédure que la Ville de Drummondville devra utiliser pour se conformer à l’article 45 du décret no 626-2004 en ce qui concerne l’agrandissement du site d’enfouissement

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE L’AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DB25 ( 24 mai 2012, 9 pages, pdf, 0.34 Mo )

L’enfouissement des déchets et la santé de la population, présentation de Karine Martel

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB26 ( 2008, 24 pages, pdf, 2 Mo )

Bilan 2008 de la gestion des matières résiduelles au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB27 ( 25 mai 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Courriel en réponse à une question posée lors de la première partie de l’audience concernant le suivi de la qualité de l’eau de la rivière Saint-François

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB28 ( 29 mai 2012, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Information complémentaire en réponse aux questions de la commission lors de la première partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB29 ( 14 décembre 2011, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Deuxième avis de recevabilité du Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Saint-Nicéphore – volet milieux humides

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB30 ( 11 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Résumé de la consultation sur le projet de modification du PGMR de la MRC

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DC1 ( 3 mai 2012, 25 pages et annexe, pdf, 18 Mo )

Outil d’aide à la décision pour la prise en compte des milieux humides dans la gestion territoriale au Centre-du-Québec

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DC2 ( s. d., 3 pages, pdf, 2 Mo )

Extrait du Plan régional de développement intégré des ressources naturelles et du territoire, chapitre 5. Portrait des milieux humides du Centre-du-Québec, pages 111 à 113

Auteur: Michel GAGNÉ

DC3 ( 4 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Correction à son intervention verbale du 18 juin en soirée

Auteur: Jean-Guy FORCIER, André SAVOIE, Berthe TESSIER, André MERCIER et Henriette YERGEAU

DC4 ( 22 août 2012, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Information concernant le droit de veto des citoyens de l’ancienne ville de Saint-Nicéphore

Auteur: VILLE DE SAINT-NICÉPHORE

DC4.1 ( 2003, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Feuillet d’information no 1 – Fusion municipale. Référendum du 26 octobre prochain

Auteur: VILLE DE SAINT-NICÉPHORE

DC4.2 ( 2003, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Feuillet d’information no 2 – Fusion municipale. Des questions et des réponses avant de voter le 26 octobre prochain

Auteur: VILLE DE SAINT-NICÉPHORE

DC4.3 ( 2003, 4 pages, pdf, 3 Mo )

Feuillet d’information no 3 – Fusion municipale. Les enjeux de la fusion. Référendum le 26 octobre 2003

Auteur: Cathy RAYMOND

DM1 ( 25 mai 2012 2002, 2 pages et annexe, pdf, 0.73 Mo )

Cathy RAYMOND : Mémoire

Auteur: Jean-Guy FORCIER

DM2 ( 18 juin 2012, 4 pages, pdf, 0.49 Mo )

Jean-Guy FORCIER : Mémoire

Auteur: Gérard FRÉCHETTE

DM3 ( 31 mai 2012, 1 page, pdf, 0.90 Mo )

Gérard FRÉCHETTE : Mémoire

Auteur: COMMISSION SCOLAIRE DES CHÊNES

DM4 ( 6 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )

COMMISSION SCOLAIRE DES CHÊNES : Lettre d’appui

Auteur: Chantal ISABELLE, Mario CÔTÉ, Benoit COURCHESNE, Lise COURCHESNE, Guy MELANÇON, Manon DUGUAY, Stéphane DUMAINE et Marie-Claude SYLVESTRE

DM5 ( juin 2012, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Chantal ISABELLE, Mario CÔTÉ, Benoit COURCHESNE, Lise COURCHESNE, Guy MELANÇON, Manon DUGUAY, Stéphane DUMAINE et Marie-Claude SYLVESTRE : Mémoire

Auteur: Alexandre CABRAL, professeur titulaire, Département de génie civil, Université de Sherbrooke

DM6 ( juin 2012, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Alexandre CABRAL, professeur titulaire, Département de génie civil, Université de Sherbrooke : Mémoire

Auteur: GROUPE DRUMCO CONSTRUCTION INC.

DM7 ( 12 juin 2012, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

GROUPE DRUMCO CONSTRUCTION INC. : Lettre d’appui

Auteur: Suzanne ROUSSEAU

DM8 ( 12 juin 2012, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Suzanne ROUSSEAU : Mémoire

Auteur: DANIEL & GILLES RÉGIS ENTREPRENEURS ÉLECTRICIENS

DM9 ( juin 2012, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

DANIEL & GILLES RÉGIS ENTREPRENEURS ÉLECTRICIENS : Lettre d’appui