Documentation du dossier

Auteur: AECOM

DA15 ( 8 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.40 Mo )

Informations complémentaires demandées lors des séances publiques des 23 et 24 mai dernier

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC

DA16 ( 22 juin 2012, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Rectificatifs sur des données transmises au BAPE ainsi que sur le mémoire du Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets (DM23)

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Table des matières et extraits du Schéma d’aménagement concernant l’élimination des déchets sur leur territoire

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB1.1 ( 2011, 136 pages et annexes, pdf, 0.11 Mo )

Schéma d’aménagement MRC-66, mis à jour

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB2 ( 8 mai 2012, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Lettre du ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire concernant l’adoption du projet de règlement par la résolution no mrc9882-12

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB3 ( 12 mars 2012, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Extrait des minutes de la séance du conseil de la MRC de Drummond concernant le projet de modification au schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB4 ( 12 mars 2012, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Extrait des minutes de la séance du conseil de la MRC de Drummond concernant le projet de modification du règlement no MRC-465 relatif au Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR)

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB5 ( 7 mars 2012, 3 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Règlement modifiant le schéma d’aménagement relatif à un complexe environnemental et énergétique sur le site de Waste Management

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB6 ( 2012, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement modifiant le règlement MRC-465 relatif au Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR)

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB7 ( 7 mars 2012, 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Règlement modifiant le règlement MRC-476 limitant la mise en décharge ou l’incinération sur le territoire de la MRC

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB8 ( 5 octobre 2005, 2 pages, pdf, 0.91 Mo )

Règlement MRC-476 limitant la mise en décharge ou l’incinération sur le territoire de la MRC

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB9 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (complexe environnemental et énergétique WM)

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB10 ( 2 février 2005, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Règlement MRC-465 relatif au Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR)

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB11 ( 15 mars 2011, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

MRC-134 – Règlement de contrôle intérimaire durant la révision du schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB12 ( 13 décembre 2004, pagination diverse, pdf, 11 Mo )

Table des matières et extraits du Plan de gestion des matières résiduelles, rapport final

Auteur: MRC DE DRUMMOND

DB12.2 ( juillet 2003, 15 pages, pdf, 7 Mo )

Compte rendu de la consultation publique sur le projet de plan de gestion des matières résiduelles de la MRC

Auteur: VILLE DE SAINT-NICÉPHORE

DB13 ( s. d., 11 pages, pdf, 4 Mo )

Extraits du Plan d’urbanisme

Auteur: VILLE DE SAINT-NICÉPHORE

DB14 ( s. d., 11 pages, pdf, 8 Mo )

Extraits du Règlement de zonage

Auteur: VILLE DE DRUMMONDVILLE

DB15 ( avril 2012, 8 pages, pdf, 4 Mo )

Extraits du Plan d’urbanisme

Auteur: VILLE DE DRUMMONDVILLE

DB16 ( avril 2012, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Extraits du projet de règlement de zonage

Auteur: VILLE DE DRUMMONDVILLE

DB17 ( mai 2012, 3 pages et carte, pdf, 1 Mo )

Liste des plaintes liées aux odeurs et au bruit

Auteur: Ville de Drummondville et WM Québec inc.

DB18 ( 26 février 2012, pagination diverse, pdf, 22 Mo )

Ententes relatives aux travaux de construction dans les places publiques municipales et à la gestion des eaux de lixiviation prétraitées, et garanties imposées pour le développement d’un complexe environnemental et énergétique à Drummondville

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB19 ( 2006, 108 pages, pdf, 3 Mo )

Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles – Vers une gestion responsable de notre environnement

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB20 ( mai 2012, 4 pages, pdf, 2 Mo )

L’élimination par enfouissement des matières résiduelles du Grand Montréal

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB21 ( s. d., 4 pages, pdf, 2 Mo )

Comparaison des technologies et des scénarios de gestion des matières résiduelles réalisée dans le cadre du PMGMR