Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue 20 janvier au 5 mars 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( janvier 2004, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 20 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4 ( 5 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 7 janvier 2004, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 20 janvier 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination de la commissaire-médiatrice

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

CR3 ( 4 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR4 ( 28 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR

DA1 ( 19 mai 2004, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Résolution 6288-05-04 autorisant le préfet et le directeur général de la MRC à signer toute entente résultant de la médiation du BAPE

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR

DA2 ( 7 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Engagement de la MRC concernant le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB1 ( octobre 2000, 10 pages, pdf, 0.52 Mo )

Projet de modification de certains articles du projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles, document de travail

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB2 ( 10 octobre 2003, pagination diverse, pdf, 0.23 Mo )

Certificat d’autorisation concernant la demande de modification du certificat de conformité délivré le 14 juin 1991

Auteur: VILLE DE VAL-D’OR

DB3 ( 9 juillet 2003, 28 pages et 5 cartes, pdf, 0.26 Mo )

Demande de modification du certificat de conformité du lieu d’enfouissement sanitaire actuel de la Ville de Val-d’Or–Mesures correctives

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB4 ( 27 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à une demande de renseignements concernant la procédure à suivre et le temps nécessaire pour que la MRC de la Vallée-de-l’Or devienne propriétaire du terrain pour le lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or

Auteur: VILLE DE VAL-D’OR

DB5 ( 2 juin 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre énumérant les utilisateurs du lieu d’enfouissement sanitaire actuel de Val-d’Or

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB6 ( 2000, p. 38 à 42, pdf, 0.82 Mo )

Extrait du Guide environnemental de travaux en milieu aquatique dans les projets d’assainissement et d’infrastructures, document de travail

Auteur: VILLE DE VAL-D’OR

DB7 ( 8 juin 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Résolution 2004-209 de la Ville concernant le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or

Auteur: VILLE DE VAL-D’OR

DB8 ( 8 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Engagement de la Ville concernant le lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DC1 ( 19 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Lettre adressée au ministre de l’Environnement, monsieur Thomas J. Mulcair, soulevant un point laissé en suspens à la suite d’une rencontre avec le promoteur

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DC2 ( 9 juin 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Lettre de retrait de la requête d’audience publique

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD1 ( 2002, pagination diverse, pdf, 0.14 Mo )

Décret 598-2002 Concernant la levée de l’interdiction d’établir ou d’agrandir un lieu d’enfouissement sanitaire en faveur de la municipalité régionale de comté de la Vallée-de-l’Or, (2002) 134 G.O, 3499

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Résumé des discussions lors de la rencontre du 19 mai 2004 avec le promoteur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Résumé des discussions lors de la rencontre du 18 mai 2002 avec le requérant

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD4 ( 19 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Renseignements demandés par le Conseil régional de l’environnement de l’Abitibi-Témiscamingue lors de la séance du mercredi 19 mai 2004 en soirée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD5 ( s. d., Durée : 130 minutes (8 Mo) [Windows media], x-ms-wma, 8 Mo )

Enregistrement audio de la séance de médiation tenue le 27 mai 2004