Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB22 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.20 Mo )

Intersan inc. Lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie, chronologie des événements du 7 septembre 1976 au 27 novembre 2003

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB23 ( 28 novembre 2003, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Chronologie menant au plan de sécurisation environnementale du LES de Sainte-Sophie

Auteur: Nathan IVY

DB24 ( juin et juillet 2002, pagination diverse, pdf, 0.23 Mo )

« HDPE geomembrane after 20 years of service », Geotechnical Fabrics Report, p. 32-34

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB25 ( 4 novembre 2003, 26 pages, pdf, 0.86 Mo )

Règlement sur les exploitations agricoles

Auteur: VILLE DE SAINTE-ANNE-DES-PLAINES

DB26 ( décembre 2003, 13 pages, pdf, 1 Mo )

Puits de captage d’eau souterraine de la ville de Sainte-Anne-des Plaines

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB27 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.30 Mo )

Le Goéland à bec cerclé

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB28 ( 2 décembre 2003, 6 pages, pdf, 0.17 Mo )

Copie des transparents relatifs à la présentation sur le projet de Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB29 ( septembre 2003, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Projet de plan métropolitain de gestion des matières résiduelles - Guide de consultation

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB29.1 ( septembre 2003, 15 pages, pdf, 2 Mo )

Guide de consultation relatif au Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB30 ( 4 décembre 2003, non paginé, pdf, 1 Mo )

Confirmation de taxes et fiches d’évaluation relatives aux propriétés de Intersan inc.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB31 ( 4 décembre 2003, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Normes d’étanchéité proposées dans le projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles, document de travail

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB32 ( 15 décembre 2003, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement en vigueur et du schéma révisé non en vigueur concernant le volet forestier, du 30 août 1990 au 8 octobre 1997

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB33 ( 17 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rapport de la Direction régionale des Laurentides relatif à l’émission du certificat d’autorisation pour le bioréacteur

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DB34 ( 13 décembre 1990, 10 pages, pdf, 0.42 Mo )

Décision no 166963 relative à la demande de Services sanitaires Robert Richer ltée pour l’utilisation de territoire à des fins non agricoles dans la municipalité de Sainte-Sophie

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DB35 ( 18 mai 2001, 6 pages et annexes, pdf, 0.49 Mo )

Décision no 314569 relative à la demande de Intersan inc. pour l’utilisation de territoire à des fins non agricoles dans la municipalité de Sainte-Anne-des-Plaines

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB36 ( 18 décembre 2003, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions adressées au ministère lors de la première partie de l’audience publique tenue les 2, 3, 4 et 5 décembre derniers à Sainte-Sophie - La réponse à la question G est contenue dans le document DQ2.2

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB37 ( 19 décembre 2003, 7 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions déposées le 17 novembre dernier (DC1) par le Comité technique agricole sur le contexte de compétitivité et l’état environnemental du site de Sainte-Sophie

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB38 ( 30 septembre 2000, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

« Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 », Gazette officielle du Québec, 132e année, no 39, p. 968-974

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB39 ( 31 janvier 2001, 6 pages, pdf, 0.38 Mo )

Demande d’avis technique – Projet de bioréacteur au lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie – Intersan inc

Auteur: COMITÉ TECHNIQUE AGRICOLE DE LA MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB40 ( 20 janvier 2004, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Convocation à une rencontre de consultation avec les agriculteurs au voisinage du site d’enfouissement technique d’Intersan à Sainte-Sophie

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB41 ( 21 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Résolution no 5242-04 établissant un droit de regard sur les importations de matières résiduelles dans le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB42 ( 12 février 2004, 5 pages, pdf, 0.16 Mo )

Avis sur la cohabitation en milieu agricole avec les goélands provenant du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB43 ( 25 novembre 2003, 16 pages, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles – La rentabilité du compostage et de la valorisation à la ferme des matières putrescibles résidentielles

Auteur: COMITÉ TECHNIQUE AGRICOLE DE LA MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB44 ( 3 mars 2004, 27 pages, pdf, 0.29 Mo )

Compte rendu de la rencontre de consultation tenue le 5 février dernier avec les agriculteurs au voisinage du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

Auteur: VILLE DE SAINTE-ANNE-DES-PLAINES

DB45 ( 9 mars 2004, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Résolution no 2004-080 relative à la modification au protocole d’entente avec Intersan inc. établissant un comité technique de suivi concernant le lieu d’enfouissement de Sainte-Sophie