Documentation du dossier

Auteur: INTERSAN INC.

DA39 ( 17 février 2004, 5 pages et annexes, pdf, 0.16 Mo )

Compte rendu d’une réunion tenue avec les intervenants touchés visant à l’élaboration d’un plan d’action sur la problématique des goélands

Auteur: INTERSAN INC.

DA40 ( 2 mars 2004, 5 pages et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Données complémentaires sur la justification du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

Auteur: INTERSAN INC.

DA41 ( 20 février 2004, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu d’une réunion tenue avec les autorités visées relativement à l’analyse de la problématique du bruit le long de la route 158

Auteur: COMITÉ DE VIGILANCE

DA42 ( 5 mars 2004, 27 pages, pdf, 0.47 Mo )

Compte rendu de la réunion tenue le 27 février 2004 relativement à la création du comité

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB1 ( document de travail, 12 pages, pdf, 0.21 Mo )

Projet de modifications de certains articles du Projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB2 ( 28 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Certificat d’autorisation no P 7522-15-01-00011-02 150004884 relatif à l’aménagement et l’exploitation d’un bioréacteur de matières résiduelles - Document complet déposé sur la cote DC4

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB3 ( 1er octobre 2003, 15 pages, pdf, 0.25 Mo )

Synthèse des capacités résiduelles et des problématiques de lixiviation, d’odeurs et de plaintes relatives aux lieux d’enfouissement sanitaire autorisés et en exploitation au Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB4 ( 15 octobre 2003, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Inventaire des lieux autorisés des dépôts de matériaux secs et des dépôts en tranchée dans la région

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB5 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.07 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de La Rivière-du-Nord, 2004-2008, version projet - Partie A

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB6 ( 20 novembre 2003, 3 pages et annexe, pdf, 0.24 Mo )

Extrait du procès-verbal de la quinzième session du Comité consultatif agricole tenue le 5 novembre 2002 et ajournée au 19 novembre 2002, résolution n° 60-02, copie conforme certifiée

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB7 ( 1er mai 2003, 4 pages et annexe, pdf, 0.18 Mo )

Protocole d’entente intervenu entre la MRC et Intersan inc. pour la mise en place du Comité technique agricole - Document également déposé sous la cote DA5.1

Auteur: COMITÉ TECHNIQUE AGRICOLE DE LA MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB8 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.44 Mo )

Procès-verbaux des réunions tenues du 17 juin au 25 septembre 2003

Auteur: COMITÉ TECHNIQUE DE LA MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB9 ( novembre 2003, 8 pages, pdf, 0.10 Mo )

Rapport d’étape des travaux du Comité technique agricole pour la période du 17 juin au 18 novembre 2003

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB10 ( septembre et octobre 1997, pagination diverse, pdf, 0.48 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement révisé portant sur le lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB11 ( novembre 2003, 45 pages, pdf, 0.41 Mo )

Bilan 2002 de la gestion des matières résiduelles au Québec - Pour un développement durable, cap sur 2008

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB12 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

Extrait du règlement de zonage relatif aux activités d’enfouissement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB13 ( décembre 2000, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Étude des causes de la contamination des poissons des lacs Lovering et Massawippi par des substances toxiques

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB14 ( 31 janvier 2003, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Liste des membres du Comité technique agricole, document révisé

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB15 ( janvier 2003, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Avis publics et certificats de publication relatifs à la consultation sur le projet de règlement n° P-2 et sur la modification au schéma d’aménagement, du 21 décembre 2002 au 13 janvier 2003

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB16 ( 17 juin 1998, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis d’infraction relatifs au rejet dans l’effluent, aux étangs d’aération, aux boues de fosses septiques, au remblai du côté est, à la résurgence du lixiviat, aux biogaz, aux suivis obligatoires de 1997, à la contamination du fossé pluvial ouest et au non-respect du certificat d’autorisation du 11 mars 1996

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB17 ( 25 mai 1999, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis d’infraction relatif à la contamination des fossés pluviaux est, ouest et partie sud extérieure au site par le lixiviat au lieu d’enfouissement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB18 ( 18 janvier 2000, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis d’infraction relatif au brûlage de déchets (pneus) à ciel ouvert

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB19 ( 20 avril 2000, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis d’infraction relatif à la contamination de la partie sud extérieure au site et du fossé ouest par les eaux du lixiviation et le dépôt de déchets solides sur le terrain voisin à l’ouest du site

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB20 ( 14 septembre 2001, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis d’infraction relatif à l’effluent des eaux de lixiviation traitées

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB21 ( 1er avril 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis d’infraction relatif au débordement de l’étang tampon de lixiviat