Documentation du dossier

Auteur: INTERSAN INC.

DA19 ( 4 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Plan d’action d’Intersan pour le contrôle des goélands

Auteur: INTERSAN INC.

DA20 ( novembre 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Note technique. Implications du Programme de gestion des matières résiduelles de la CMM et du bilan 2002 de Recyc-Québec sur la justification du projet de CVER de Sainte-Sophie

Auteur: SERVICES ENVIRONNEMENTAUX FAUCON INC.

DA21 ( 2003, 6 pages et une carte, pdf, 0.14 Mo )

Dénombrement des goélands. Lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: JACQUES LOCAS notaire

DA22 ( 5 mars 1987, 10 pages et annexe, pdf, 0.49 Mo )

Convention entre la municipalité de la paroisse de Sainte-Sophie et Services sanitaires Robert Richer ltée

Auteur: INTERSAN INC.

DA23 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Évaluation des coûts de construction de l’agrandissement et du bioréacteur

Auteur: INTERSAN INC.

DA24 ( avril 2003, pagination diverse, pdf, 0.30 Mo )

Expertise agroforestière, rapport préparé par Urgel Delisle & associés inc. et déposé à la CPTAQ - Introduction

Auteur: INTERSAN INC.

DA25 ( décembre 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Errata à l’étude d’impact, rapport principal (PR3), page 5-69, premier paragraphe

Auteur: INTERSAN INC.

DA26 ( mars 2003, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extrait du Plan des mesures d’urgence

Auteur: CIRAIG

DA27 ( mars 2003, 75 pages, pdf, 2 Mo )

Life Cycle Assessment of the Bioreactor concept and engineered Landfill for Municipal Solid Waste Treatment, étude préparée pour Environnement Canada

Auteur: INTERSAN INC.

DA28 ( janvier 2004, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Technologie du bioréacteur, analyse du document déposé par le Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets, rapport préparé par André Simard et associés ltée

Auteur: Jean-François DUBOIS

DA29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

« Un projet pilote pour réduire le niveau de bruit à Windsor », InfraStructures Branché

Auteur: INTERSAN INC.

DA30 ( s. d., 1 page et 1 carte, pdf, 0.17 Mo )

Liste des 5 propriétés acquises par Intersan inc.

Auteur: GOLDER ASSOCIÉS LTÉE

DA31 ( 7 janvier 2004, 6 pages et annexes, pdf, 0.48 Mo )

Rapport d’analyse de l’eau souterraine d’une propriété située sur le rang du Trait-Carré à Sainte-Anne-des-Plaines

Auteur: INTERSAN INC.

DA32 ( 26 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Document de rectificatifs relatifs aux mémoires du CRE de Laval (DM23) et de l'AQIC (DM27)

Auteur: INTERSAN INC.

DA33 ( 27 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Document de rectificatifs relatifs au mémoire de l’UPA (DM11.1)

Auteur: INTERSAN INC.

DA34 ( 27 janvier 2004, 2 pages et annexes, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse relatif à l’entente Intersan, Gaz Métro et Cascades

Auteur: INTERSAN INC.

DA35 ( février 2004, 6 pages, pdf, 0.22 Mo )

Mise à jour de l’étude d’impact, rapport principal (PR3) et actualisation des impacts économiques en fonction des coûts de construction transmis au cours de l’audience publique

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS LTÉE

DA36 ( 5 février 2004, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Potentiel de valorisation du biogaz au lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

Auteur: INTERSAN INC.

DA37 ( 9 février 2004, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Convocation à une réunion de discussions relativement à la gestion des goélands aux environs du site

Auteur: INTERSAN INC.

DA38 ( s. d., 2 pages et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Correspondance entre Mme Lucie Tanguay, du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, et M. Pierre Légaré, consultant pour le promoteur concernant l’avis émis sur la cohabitation en milieu agricole avec les goélands

Auteur: INTERSAN INC.

DA39 ( 17 février 2004, 5 pages et annexes, pdf, 0.16 Mo )

Compte rendu d’une réunion tenue avec les intervenants touchés visant à l’élaboration d’un plan d’action sur la problématique des goélands

Auteur: INTERSAN INC.

DA40 ( 2 mars 2004, 5 pages et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Données complémentaires sur la justification du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

Auteur: INTERSAN INC.

DA41 ( 20 février 2004, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu d’une réunion tenue avec les autorités visées relativement à l’analyse de la problématique du bruit le long de la route 158

Auteur: COMITÉ DE VIGILANCE

DA42 ( 5 mars 2004, 27 pages, pdf, 0.47 Mo )

Compte rendu de la réunion tenue le 27 février 2004 relativement à la création du comité

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB1 ( document de travail, 12 pages, pdf, 0.21 Mo )

Projet de modifications de certains articles du Projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles