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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie

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308 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT10 ( 15 janvier 2004, 50 pages, pdf, 0.22 Mo )

Séance tenue le 15 janvier 2004 en après-midi, à Sainte-Sophie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT11 ( 15 janvier 2004, 63 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 15 janvier 2004 en soirée, à Sainte-Sophie

Auteur: INTERSAN INC.

PR1 ( mars 2002, 8 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: INTERSAN INC.

PR3 ( février 2003, pagination diverse, pdf, 0.82 Mo )

Étude d'impact, déposée au ministre de l'Environnement, rapport principal, pages 1-1 à 12-8 et annexes - Chapitre 1

Auteur: INTERSAN INC.

PR3.1 ( août 2003, 54 pages, pdf, 3 Mo )

Résumé de l'étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement

Auteur: INTERSAN INC.

PR3.2 ( juillet 2003, pagination diverse, pdf, 0.28 Mo )

Rapport de préconsultation sur l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement - Processus

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5 ( 10 juin 2003, 31 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: INTERSAN INC.

PR5.1 ( juillet 2003, 82 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement

Auteur: INTERSAN INC.

PR5.2 ( août 2003, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires complémentaires du ministère de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR7 ( 2 septembre 2003, 5 pages, pdf, 0.02 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: INTERSAN INC.

PR8.2 ( octobre 2002, 29 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Profil social de la communauté d’accueil et de la problématique, rapport final

Auteur: INTERSAN INC

PR8.7.1 ( décembre 2002, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Étude de dispersion atmosphérique, rapport final, annexes 2 à 4

Auteur: INTERSAN INC.

PR8.11 ( décembre 2002, 25 pages, pdf, 3 Mo )

Étude de potentiel archéologique et patrimonial, rapport final