Documentation du dossier

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DQ5.1 ( 15 décembre 2003, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question du 12 décembre dernier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 12 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question complémentaire adressée à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant la pile biocombustible

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DQ6.1 ( 12 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 15 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée au ministère des Transports sur les données relativement à l’achalandage lié au camionnage et aux accidents routiers visant les véhicules lourds pour le tronçon de la route 158 traversant la municipalité de Sainte-Sophie

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ7.1 ( 7 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du 15 décembre dernier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 15 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à la MRC de Thérèse-De Blainville sur les mesures pour contrôler le déboisement sur son territoire

Auteur: MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE

DQ8.1 ( 18 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question posée le 15 décembre dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 16 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au promoteur relativement au bruit et aux goélands (nos 14 et 15) - Les réponses aux questions nos 14 et 15 sont contenues dans le document DQ1.5.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 18 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Sainte-Sophie relativement au bruit et aux mesures de contrôle de l’abattage des arbres et à la réglementation sur le camionnage (nos 1, 2 et 3)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DQ10.1 ( 5 janvier 2004, 17 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du 18 décembre dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 20 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Question complémentaire adressée au ministère de l’Environnement relativement à la directive 98-01 (no 4)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ11.1 ( 27 janvier 2004, 3 pages et annexes, pdf, 0.59 Mo )

Réponse à la question du 20 janvier dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 22 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Demande d’information complémentaire adressée au promoteur au regard des usages autorisés par réglementation de zonage municipal

Auteur: TECSULT INC

DQ12.1 ( 30 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la demande d’information du 22 janvier dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 10 février 2004, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Demande d’information adressée à la Sûreté municipale de Mirabel concernant le bruit lié au transport relativement aux opérations du lieu d'enfouissement, et ce, sur la route 158 près de l’intersection du chemin de Val-des-Lacs

Auteur: VILLE DE MIRABEL, SERVICE DE POLICE

DQ13.1 ( 12 février 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la demande d’information du 10 février dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 2 décembre 2003, 98 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 2 décembre 2003 en soirée, à Sainte-Sophie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 3 décembre 2003, 89 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 3 décembre 2003 en après-midi, à Sainte-Sophie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 3 décembre 2003, 124 pages, pdf, 0.40 Mo )

Séance tenue le 3 décembre 2003 en soirée, à Sainte-Sophie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 4 décembre 2003, 72 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 4 décembre 2003 en après-midi, à Sainte-Sophie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 4 décembre 2003, 135 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 4 décembre 2003 en soirée, à Sainte-Sophie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 5 décembre 2003, 100 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 5 décembre 2003 en matinée, à Sainte-Sophie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 13 janvier 2004, 65 pages, pdf, 0.26 Mo )

Séance tenue le 13 janvier 2004 en soirée, à Sainte-Sophie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 14 janvier 2004, 69 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 14 janvier 2004 en après-midi, à Sainte-Sophie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT9 ( 14 janvier 2004, 55 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 14 janvier 2004 en soirée, à Sainte-Sophie