Dossier du BAPE
L’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Tite-des-Caps à Saint-Joachim : vers une solution écologique et équitable
Par : Services sanitaires Leclerc
Dates
Du 8 février au 8 mai 1993
Type
Audience
Région
Audience
Du 08 février 1993 au 08 mai 1993Dépôt du rapport au ministre
Le 30 avril 1993Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
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