logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement sanitaire de Saint-Thomas

Documentation du dossier

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

222 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 30 mars 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée à la MRC de D’Autray concernant la répartition en pourcentage des différentes activités économiques qui ont cours sur son territoire

Auteur: MRC DE D’AUTRAY

DQ8.1 ( 14 avril 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse au document DQ8

Auteur: AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE, DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION

DQ9.1 ( 12 avril 2005, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 28 avril 2005, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions complémentaires adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ10.1 ( 2 mai 2005, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 12 mai 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Demande adressée au promoteur pour l’obtention d’une figure illustrant les proportions de la cellule 3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 7 mars 2005, 87 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 7 mars 2005 en soirée à Saint-Thomas

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 8 mars 2005, 108 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 8 mars 2005 en après-midi à Saint-Thomas

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 8 mars 2005, 80 pages, pdf, 0.19 Mo )

Séance tenue le 8 mars 2005 en soirée à Saint-Thomas

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 9 mars 2005, 100 pages, pdf, 0.22 Mo )

Séance tenue le 9 mars 2005 en après-midi à Saint-Thomas

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 9 mars 2005, 112 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 9 mars 2005 en soirée à Saint-Thomas

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 10 mars 2005, 100 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 10 mars 2005 en soirée à Saint-Thomas

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 5 avril 2005, 88 pages, pdf, 0.24 Mo )

Séance tenue le 5 avril 2005 en soirée à Saint-Thomas

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 6 avril 2005, 65 pages, pdf, 0.20 Mo )

Séance tenue le 6 avril 2005 en après-midi à Saint-Thomas

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT9 ( 6 avril 2005, 80 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 6 avril 2005 en soirée à Saint-Thomas

Auteur: DÉPÔT RIVE-NORD INC

PR1 ( avril 2002, 21 pages., pdf, 2 Mo )

Avis de projet et annexes

Auteur: DÉPÔT RIVE-NORD INC

PR3.1 ( septembre 2004,, pagination diverse, pdf, 0.37 Mo )

Étude d’impact, rapport principal révisé, Introduction et Chapitre 1

Auteur: DÉPÔT RIVE-NORD INC

PR5.1 ( septembre 2004, 19 pages et annexes, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR6 ( 22 novembre 2004, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR7 ( 11 novembre 2004, 8 pages, pdf, 0.30 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: DÉPÔT RIVE-NORD INC

PR8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des lots associés au projet

Auteur: ODOTECH INC.

PR8.1.0 ( Octobre 2004, 157 pages et annexes, pdf, 0.96 Mo )

Évaluation de l'impact sur la qualité de l'air et évaluation préliminaire du risque pour la santé. Chapitres 1-2