Documentation du dossier

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB28 ( 8 mars 2005, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du PMGMR de la CMM par M. Jacques Trottier le 8 mars 2005 en soirée

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB29 ( 9 mars 2005, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

État d’avancement des plans de gestion des matières résiduelles, fiche d’information

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB30 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Valeur des matières récupérées - fiche d’information

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB31 ( 7 mars 2005, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Commentaires sur le document de l’Institut de santé publique du Québec (février 2005) portant sur l’étude d’impact pour le LES de Saint-Thomas

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB32 ( document déposé le 10 mars 2005, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Procédure de traitement des plaintes

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB33 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.58 Mo )

Registre des plaintes pour Dépôt Rive-Nord inc. entre le 16 octobre 2002 et le 10 mars 2005

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB34 ( 30 mars 2002, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Suivi d’une demande de M. Gaétan Bayeur , président du Regroupement vert de Sainte-Geneviève-de-Berthier concernant le ponceau sur les lots P-137 et P-138, compte-rendu d’une rencontre du conseil de ville de Sainte-Geneviève-de-Berthier du 27 février 2002 et rapports d’inspection de la Direction régionale de Lanaudière du ministère de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB35 ( 8 mars 2005, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Suivi d’une demande de M. Gaston Hénault concernant une demande d’accès au dossier des plaintes portant sur les travaux dans un cours d’eau sans certificat d’autorisation par les Entreprises Berthier

Auteur: Alexandre CABRAL

DB36 ( 26 juin 2001, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )

Expertise sur l’efficacité d’un mur de bentonite comme écran périphérique pour l’isolation d’une cellule d’enfouissement au site de Saint-Thomas, étude faite pour le compte de la MRC de Joliette et la MRC de D’Autray

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB37 ( s. d., pagination multiple, pdf, 0.94 Mo )

Suivi du dossier de classification et responsabilité d’entretien de la municipalité de Sainte-Geneviève-de-Berthier à propos du transport sur le rang Saint-Philomène entre 1993 et 2003

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB38 ( 3 septembre 2004, 4 pages et annexe, pdf, 0.55 Mo )

Suivi de la correspondance de la municipalité concernant la demande d’attestation de conformité des infrastructures de traitement de lixiviation en 2004

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB39 ( 7 décembre 2004, 5 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Suivi de la correspondance de la municipalité concernant la demande d’attestation de conformité pour la restauration des sols en 2004

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB40 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.33 Mo )

Extraits de procès-verbaux de la municipalité, résolutions nos 02-125 et 03-12-168 concernant les plans de gestion des matières résiduelles

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB41 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.33 Mo )

Extraits de procès-verbaux de la municipalité, résolutions nos 03-07-099, 00-148, 99-078, 98-170 et 98-168 concernant les odeurs

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB42 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.36 Mo )

Extraits de procès-verbal et correspondance résolution no 02-043 concernant le projet de compensation entre le groupe EBI et la municipalité

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB43 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.65 Mo )

Extraits de procès-verbaux de la municipalité, résolutions nos 05-01-011, 04 12 210, 03-11-152, 01-141 et 00-115 concernant le projet d’agrandissement du site d’enfouissement sanitaire de Saint-Thomas

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LANAUDIÈRE

DB44 ( 9 mars 2005, 18 pages, pdf, 0.07 Mo )

L’enfouissement des déchets et la santé de la population, présentation de M. Gabriel Hakizimana

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB45 ( novembre 2003, 46 pages, pdf, 0.46 Mo )

Bilan 2002 de la gestion des matières résiduelles au Québec, Pour un développement durable . Cap sur 2008

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB46 ( 14 mars 2005, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Tableau des matières résiduelles acheminées au LES de Saint-Thomas selon les données disponibles dans les plans de gestion des matières résiduelles des MRC desservies

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB47 ( 17 mars 2005, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Procédure de délivrance des permis SEG (Scientifique – Éducatif – Gestion de la faune) – Contrôle des populations animales

Auteur: MRC DE JOLIETTE

DB48 ( janvier 2005, 102 pages et annexes, pdf, 0.65 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles – Rapport final 2005

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB49 ( 31 mars 2005, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Atlas de conservation des terres humides de la vallée du Saint-Laurent (1993-1994) – Zone 0,83 km

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB50 ( 17 mars 2005, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Précisions concernant la zone tampon d’un lieu d’enfouissement, note de service

Auteur: MRC DE JOLIETTE

DB51 ( 24 mars 2005, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée par M. Karel Ménard à la séance publique du 8 mars 2005 concernant l’intention de la MRC de limiter à 275 000 tonnes métriques, l’enfouissement sur son territoire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB52 ( 31 mars 2005, 1 page et courriel de transmission, pdf, 0.96 Mo )

Lettre adressée au promoteur concernant les milieux hydriques, Direction régionale de Lanaudière