Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB34 ( 30 mars 2002, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Suivi d’une demande de M. Gaétan Bayeur , président du Regroupement vert de Sainte-Geneviève-de-Berthier concernant le ponceau sur les lots P-137 et P-138, compte-rendu d’une rencontre du conseil de ville de Sainte-Geneviève-de-Berthier du 27 février 2002 et rapports d’inspection de la Direction régionale de Lanaudière du ministère de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB35 ( 8 mars 2005, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Suivi d’une demande de M. Gaston Hénault concernant une demande d’accès au dossier des plaintes portant sur les travaux dans un cours d’eau sans certificat d’autorisation par les Entreprises Berthier

Auteur: Alexandre CABRAL

DB36 ( 26 juin 2001, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )

Expertise sur l’efficacité d’un mur de bentonite comme écran périphérique pour l’isolation d’une cellule d’enfouissement au site de Saint-Thomas, étude faite pour le compte de la MRC de Joliette et la MRC de D’Autray

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB37 ( s. d., pagination multiple, pdf, 0.94 Mo )

Suivi du dossier de classification et responsabilité d’entretien de la municipalité de Sainte-Geneviève-de-Berthier à propos du transport sur le rang Saint-Philomène entre 1993 et 2003

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB38 ( 3 septembre 2004, 4 pages et annexe, pdf, 0.55 Mo )

Suivi de la correspondance de la municipalité concernant la demande d’attestation de conformité des infrastructures de traitement de lixiviation en 2004

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB39 ( 7 décembre 2004, 5 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Suivi de la correspondance de la municipalité concernant la demande d’attestation de conformité pour la restauration des sols en 2004

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB40 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.33 Mo )

Extraits de procès-verbaux de la municipalité, résolutions nos 02-125 et 03-12-168 concernant les plans de gestion des matières résiduelles

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB41 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.33 Mo )

Extraits de procès-verbaux de la municipalité, résolutions nos 03-07-099, 00-148, 99-078, 98-170 et 98-168 concernant les odeurs

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB42 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.36 Mo )

Extraits de procès-verbal et correspondance résolution no 02-043 concernant le projet de compensation entre le groupe EBI et la municipalité

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB43 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.65 Mo )

Extraits de procès-verbaux de la municipalité, résolutions nos 05-01-011, 04 12 210, 03-11-152, 01-141 et 00-115 concernant le projet d’agrandissement du site d’enfouissement sanitaire de Saint-Thomas

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LANAUDIÈRE

DB44 ( 9 mars 2005, 18 pages, pdf, 0.07 Mo )

L’enfouissement des déchets et la santé de la population, présentation de M. Gabriel Hakizimana

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB45 ( novembre 2003, 46 pages, pdf, 0.46 Mo )

Bilan 2002 de la gestion des matières résiduelles au Québec, Pour un développement durable . Cap sur 2008

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB46 ( 14 mars 2005, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Tableau des matières résiduelles acheminées au LES de Saint-Thomas selon les données disponibles dans les plans de gestion des matières résiduelles des MRC desservies

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB47 ( 17 mars 2005, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Procédure de délivrance des permis SEG (Scientifique – Éducatif – Gestion de la faune) – Contrôle des populations animales

Auteur: MRC DE JOLIETTE

DB48 ( janvier 2005, 102 pages et annexes, pdf, 0.65 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles – Rapport final 2005

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB49 ( 31 mars 2005, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Atlas de conservation des terres humides de la vallée du Saint-Laurent (1993-1994) – Zone 0,83 km

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB50 ( 17 mars 2005, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Précisions concernant la zone tampon d’un lieu d’enfouissement, note de service

Auteur: MRC DE JOLIETTE

DB51 ( 24 mars 2005, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée par M. Karel Ménard à la séance publique du 8 mars 2005 concernant l’intention de la MRC de limiter à 275 000 tonnes métriques, l’enfouissement sur son territoire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB52 ( 31 mars 2005, 1 page et courriel de transmission, pdf, 0.96 Mo )

Lettre adressée au promoteur concernant les milieux hydriques, Direction régionale de Lanaudière

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE, DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE

DB53 ( octobre 1999, tableau 1 à 15, pdf, 0.88 Mo )

Bilan de mortalité dans les municipalités de la Visitation-de-l’île-Dupas, Saint-Ignace-de-Loyola, Berthierville et de Sainte-Geneviève-de-Berthier 1992-1996

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE, DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE

DB54 ( mars 2005, 19 pages, pdf, 0.66 Mo )

Quelques indicateurs sanitaires pour les municipalités de Berthierville, Lanoraie, Saint-Thomas et Sainte-Geneviève-de-Berthier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER

DB55 ( 24 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Extrait du procès-verbal de la séance tenue le 24 mai 2005 concernant la sauvegarde des milieux humides

Auteur: CONPOREC INC.

DC1 ( 7 mars 2005, Non paginé, pdf, 1 Mo )

Gestion intégrée des résidus urbains. La solution économique et écologique, dépliant promotionnel déposé par M. Mickaël Morin

Auteur: CENTRE DE RECHERCHE INDUSTRIELLE DU QUÉBEC. CRIQ-Environnement

DC2 ( 7 mars 2005, Non paginé, pdf, 1 Mo )

Document sur les différents traitements des matières résiduelles, déposé par M. Mickaël Morin

Auteur: COMITÉ DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE DU QUÉBEC

DC3 ( 1993, 77 pages, pdf, 3 Mo )

Mieux vivre avec nos déchets. La gestion des déchets solides municipaux et la santé publique