Documentation du dossier

Auteur: DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE

DB10 ( février 2005, 6 pages, pdf, 0.35 Mo )

Évaluation de l’impact sur la qualité de l’air et évaluation préliminaire du risque sur la santé pour le projet d’aménagement d’une cellule d’enfouissement technique à Saint-Thomas

Auteur: DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE

DB11 ( mars 2005, 17 pages, pdf, 0.82 Mo )

L’enfouissement des déchets et la santé de la population. Revue de la littérature

Auteur: MRC D’AUTRAY

DB12 ( 1982, pagination multiple, pdf, 1 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: MRC D’AUTRAY

DB12.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.22 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement - Règlement 47

Auteur: MRC D’AUTRAY

DB13 ( septembre 2003, 80 pages, pdf, 6 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles

Auteur: COMMUNUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB14 ( octobre 2004, 29 pages, pdf, 0.67 Mo )

Compétitivité et financement par l’industrie de la totalité des coûts de recyclage des emballages et des imprimés, étude réalisée par Enviroscope en collaboration avec MCE Conseils

Auteur: QUÉBEC

DB15 ( 2003, 38 pages, pdf, 1 Mo )

La circulation des véhicules lourds sur le réseau municipal, 4e édition

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB16 ( document déposé le 7 mars 2005, 1 carte, pdf, 0.09 Mo )

Représentation de données de juillet 2000 provenant de la MRC de Joliette sur le pourcentage des camions accédant par différents trajets

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB17 ( document déposé le 7 mars 2005, 1 carte, pdf, 0.09 Mo )

Données de circulation, 2003

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS

DB18 ( document déposé le 7 mars 2005, 2 pages et annexe, pdf, 0.25 Mo )

Règlement no 5.1-1992 modifiant les limites du site d’enfouissement et la valorisation des déchets à Saint-Thomas en agrandissant une partie des lots 389, 388 et 376

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS

DB19 ( document déposé le 7 mars 2005, 2 pages et annexes, pdf, 0.32 Mo )

Règlement no 3.15-1995 modifiant les limites de la zone 34 en agrandissant la zone 34 à même une partie de la zone 35

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS

DB20 ( document déposé le 7 mars 2005, 3 pages et annexes, pdf, 0.43 Mo )

Règlement no 2-2003 relatif à la circulation des camions et des véhicules outils

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS

DB21 ( document déposé le 7 mars 2005, 2 pages et annexes, pdf, 0.25 Mo )

Règlement no 2.1-2003 modifiant le règlement no 2-2003

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB22 ( 2000, 1 page et annexes, pdf, 0.99 Mo )

Liste des avis d’infraction de 1995-2005 – Dépôt Rive-Nord inc – Centre de compostage, document déposé le 8 mars 2005 par la Direction de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB23 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Tableau intitulé Précisions obtenues sur les LES autorisés par décret document DB44 déposé dans le cadre de l’audience publique sur le projet du LES dans la municipalité Argenteuil–Deux-Montagnes

Auteur: FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DB24 ( juin 2004, 44 pages et annexes, pdf, 0.42 Mo )

Analyse de la contamination des eaux souterraines du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Geneviève-de-Berthier – Saint-Thomas-de-Joliette. Rapport principal

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB25 ( mars 2005, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Suivi des actions du Plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008, document de travail

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB26 ( 8 mars 2005, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation de M. Michel Simard concernant la Politique québécoise de gestion matières résiduelles 1998-2008 le 8 mars 2005 en soirée

Auteur: VILLE DE BERTHIERVILLE

DB27 ( 11 février 2005, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Plan de localisation de la prise d’eau. Station de pompage

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB28 ( 8 mars 2005, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du PMGMR de la CMM par M. Jacques Trottier le 8 mars 2005 en soirée

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB29 ( 9 mars 2005, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

État d’avancement des plans de gestion des matières résiduelles, fiche d’information

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB30 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Valeur des matières récupérées - fiche d’information

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB31 ( 7 mars 2005, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Commentaires sur le document de l’Institut de santé publique du Québec (février 2005) portant sur l’étude d’impact pour le LES de Saint-Thomas

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB32 ( document déposé le 10 mars 2005, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Procédure de traitement des plaintes

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB33 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.58 Mo )

Registre des plaintes pour Dépôt Rive-Nord inc. entre le 16 octobre 2002 et le 10 mars 2005