Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB89 ( s.d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Dépôts de matériaux secs en Estrie, situation janvier 2001.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB90 ( s.d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Dépôts de matériaux secs en Montérégie, situation septembre 1998.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB91 ( 28 février 2000, 2 pages, pdf, 0.52 Mo )

Réponse aux questions demandées en audience publique concernant la dimension du bassin d’accumulation.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB92 ( 2 novembre 2000 et 5 août 1998, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Documents faisant état du statut de mandataire de Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB93 ( 7 mars 2001, 3 pages et annexes, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions soulevées lors de la première partie de l’audience publique concernant le dépôt des métaux lourds aux abords des routes et les effets d’une baisse éventuelle de la nappe phréatique sur la production agricole.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB94 ( s.d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Rapport d’inspection et notes au dossier concernant les visites du 11 novembre 1998, du 15 décembre 1998, du 14 octobre 1999 et du 8 décembre 1999.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB95 ( 21 février 2001, 15 pages, pdf, 4 Mo )

Sondage sur l’importation de déchets sur le territoire du Haut-Richelieu.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB96 ( 16 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Communiqué de presse « La population de la MRC du Haut-Richelieu ne veut pas d’une importation massive de déchets »

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB97 ( 16 mars 2001, 14 pages, pdf, 4 Mo )

Transparents de la présentation lors de la conférence de presse

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB98 ( 21 mars 2001, 3 pages, pdf, 0.93 Mo )

Propriétaires de boisés secteur Grand Bois

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB98.1 ( 23 mars 2001 et avril 1997, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Répartition entre diverses zones décrites au plan de zonage de la municipalité de Mont-Saint-Grégoire, annexe A du plan de zonage, règlement 97-24.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB99 ( février 2001, 33 pages, pdf, 11 Mo )

La situation de la phégoptère à hexagones au Québec, document de travail.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB100 ( 12 avril 2001, 1 page et annexes, pdf, 8 Mo )

Copies de résolution d’appui à la municipalité de Mont-Saint-Grégoire contre l’importation de déchets dans le Haut-Richelieu à la suite d’une demande verbale de la commission.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB101 ( 10 juin 1998, 9 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement no 262 relatif aux services municipaux d’enlèvement et d’élimination des déchets.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB102 ( 29 mars 2001, et 1er mars 1999, pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Règlement no 2001-23-02 modifiant le règlement 96-23 relatif au plan d’urbanisme et annexe, règlement no 2001-24-10 modifiant le règlement 97-24 relatif au zonage et annexes, règlement no 2001-29-01 modifiant le règlement 97-29 relatif aux plans d’aménagement d’ensemble et règlement 99-54 concernant le bruit.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB103 ( 5 décembre 1997, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Règlement no 97-37 relatif à la circulation des camions et véhicules outils.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ATHANASE

DB104 ( 30 avril 2001, 14 pages, pdf, 12 Mo )

Règlement no 395-000 et son amendement relatif à la circulation des camions et véhicules outils ainsi que le règlement no 402-000 et deux amendements concernant le bruit.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB105 ( 9 mai 2001, 2 pages et plan, pdf, 0.88 Mo )

Résolution no 8181-01 concernant une proposition présentée à la ministre des Affaires municipales et de la Métropole et au ministre de l’Environnement relativement à la protection du Grand Bois.

Auteur: FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC1 ( 1995, 1 page, pdf, 0.85 Mo )

Article : « Rien ne confirme l’étanchéité des membranes », La Tribune

Auteur: FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC1.1 ( s.d., 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Document 00.DCC-24 de la gestion des matières résiduelles « Insights into Leakage from Double-Lined Landfills »

Auteur: FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC1.2 ( s.d., pagination multiple, pdf, 37 Mo )

Diverses études sur l’utilisation conjuguée d’une géomembrane et d’une couche d’argile remaniée.

Auteur: ASSOCIATION POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC2 ( août 1999, 15 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Observations, commentaires et questions sur une recherche de zones favorables relative à l’implantation d’un lieu d’enfouissement sanitaire sur le territoire de la MRC du Haut-Richelieu.

Auteur: ASSOCIATION POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC2.1 ( 21 février 2001, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Déchets domestiques recueillis par Compo-Haut-Richelieu inc. sur le territoire du Haut-Richelieu

Auteur: ASSOCIATION POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC2.2 ( 5 octobre 2000, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Communiqué sur le tonnage des déchets de la MRC à enfouir

Auteur: REGROUPEMENT DES CITOYENS LÉSÉS

DC3 ( 17 juillet 1998, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Correspondance du ministre de l’Environnement à Conporec inc. relative au Phénix de l’environnement.