Documentation du dossier

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DQ12 ( 25 avril 2001, 3 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Document « Retombées économiques et emplois » déposé à la commission à la suite d’une demande verbale le 12 mars dernier.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 1er mai 2001, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Correspondance adressée au ministère des Transports concernant les transparents illustrant la question des vibrations et les commentaires du Ministère sur le caractère légal des normes de conception ainsi que leur appréciation du projet.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ13.1 ( 8 mai 2001, 3 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions DQ13.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 4 mai 2001, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Demande de la commission adressée au ministère des Ressources naturelles concernant un avis technique sur le document DA42 : Peuplements forestiers et flore.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ14.1 ( 9 mai 2001, 2 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Réponse à la demande DQ14.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 4 mai 2001, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Demande de la commission adressée au ministère de l’Environnement concernant un avis technique sur le document DA42 : Peuplements forestiers et flore.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 19 février 2001, 83 pages, pdf, 0.31 Mo )

Séance tenue le 19 février 2001, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 20 février 2001, 103 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance tenue le 20 février 2001, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 21 février 2001, 82 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 21 février 2001, en après-midi, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 21 février 2001, 103 pages, pdf, 0.37 Mo )

Séance tenue le 21 février 2001, en soirée, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 22 février 2001, 77 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 22 février 2001, en après-midi, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 22 février 2001, 116 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 22 février 2001, en soirée, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6.1 ( 15 mars 2001, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Correction apportée à la page 75 du document DT6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 23 février 2001, 91 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue 23 février 2001, en matinée, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 20 mars 2001, 88 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 20 mars 2001, en soirée, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT9 ( 21 mars 2001, 63 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 21 mars 2001, en après-midi, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT10 ( 21 mars 2001, 65 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 21 mars 2001, en soirée, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT11 ( 22 mars 2001, 56 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 22 mars 2001, en après-midi, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT12 ( 22 mars 2001, 68 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 22 mars 2001, en soirée, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT13 ( 23 mars 2001, 81 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 23 mars 2001, en après-midi, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT14 ( 23 mars 2001, 70 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 23 mars 2001, en soirée, Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( novembre 1993, 14 pages, pdf, 7 Mo )

Directive du Ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

PR2.1 ( juillet 1998, mise à jour octobre 1998, 34 pages, pdf, 16 Mo )

Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de lieu d’enfouissement sanitaire.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

PR2.2 ( février 1998, 33 pages, pdf, 16 Mo )

Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de lieu d’enfouissement sanitaire, document de travail.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE.

PR3 ( 1er août 2000, pagination multiple, pdf, 184 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement. Version finale, cahier 1 de 4.