Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE ROUVILLE

DQ2.1 ( 9 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponse à la question DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 5 mars 2001, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Questions adressées à la Commission de protection du territoire agricole concernant l’aménagement de la zone tampon J, l’aménagement d’un remblai au sud-est du site, les motifs du refus pour le site d’enfouissement sanitaire à Sainte-Anne-de-Sabrevois.

Auteur: COMMISSION DE LA PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DQ3.1 ( 13 mars 2001, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 2 mars 2001, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Questions adressées au ministère du Tourisme du Québec concernant l’agrandissement du site actuel et la reprise des activités d’élimination, l’influence de la circulation accrue et la présence d’éventuelles odeurs en provenance du site.

Auteur: MINISTÈRE DU TOURISME DU QUÉBEC

DQ4.1 ( 13 mars 2001, 1 page et annexe, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 6 mars 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Questions adressées à Compo-Haut-Richelieu inc. concernant plusieurs points à préciser.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DQ5.1 ( mars 2001, pagination diverse, pdf, 20 Mo )

Complément d’information quant à l’estimé du nombre de tonnes de matières à éliminer en provenance du territoire de la MRC du Haut-Richelieu, réponses aux questions soulevées lors de la première partie de l’audience publique et réponses aux questions DQ5. (Annexe 5 : localisation des fermes autour du site d’enfouissement sanitaire de Saint-Athanase).

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 7 mars 2001, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Questions de la commission adressées à Recyc-Québec concernant les coûts d’élimination des matières résiduelles pratiquées dans les régions du Québec.

Auteur: SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DE RÉCUPÉRATION ET DE RECYCLAGE

DQ6.1 ( 12 mars 2001, 1 page et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponse à la question DQ6 et réponses aux questions soulevées lors de la première partie de l’audience concernant l’estimation de la quantité de matières résiduelles produites dans la MRC du Haut-Richelieu et quelques exemples de taux de réduction des matières résiduelles.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 7 mars 2001, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Questions adressées à la MRC du Haut-Richelieu concernant des précisions sur le document DB18 et sur les principaux avantages et les principaux inconvénients du projet.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DQ7.1 ( 13 mars 2001, 1 page et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 7 mars 2001, 3 pages, pdf, 0.84 Mo )

Correspondance adressée au ministère de l’Environnement concernant un rappel des engagements pris en première partie d’audience et des demandes de précision relatives au projet.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ8.1 ( S.D., 5 pages et annexes, pdf, 27 Mo )

Réponses aux questions 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 14 et 16 du DQ8.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ8.2 ( 15 mars 2001, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions 10, 11, 12, 13 et 15 relatives à la demande DQ8.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ8.3 ( 16 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )

Réponse à la question 8 relative à la demande DQ8.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ8.4 ( s.d., 5 annexes, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions 1 et 4 du DQ8, complément d’information aux questions 8 et 13 et précisions sur le Fonds d’action québécois pour le développement durable.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ8.4.1 ( 19 avril 2001, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Complément d’information à la question 4 relative à la procédure habituelle pour prévenir les proprié-taires de puits privés advenant une contamination.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 7 mars 2001, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Questions adressées à la Société de la faune et des parcs du Québec relatives aux bassins de rétention et au ruisseau Séguin.

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DQ9.1 ( 28 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponse aux questions DQ9.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 16 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Précision et rappel d’engagements pris en première partie de l’audience ou dans le cadre des questions supplémentaires non répondues adressés à Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DQ10.1 ( 20 avril 2001, 20 pages, pdf, 9 Mo )

Rapport synthèse en réponse à l’expertise technique du Service de la qualité de l’atmosphère du ministère de l’Environnement.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DQ10.3 ( 24 avril 2001, non paginé et plan, pdf, 13 Mo )

Note technique concernant la mise en plan du concept d’aménagement des voies d’accès.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DQ10.4 ( 25 avril 2001, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Précision sur la composition du conseil d’administration de Centre d’enfouissement sanitaire Saint-Athanase inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DQ10.5 ( mai 2001, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions portant sur le parcours et les biogaz.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DQ11 ( 25 avril 2001, non paginé, pdf, 1 Mo )

Document « Simulations visuelles à partir du point d’observation 16 » déposé à la commission à la suite d’une demande verbale.