Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 5 mai 2003, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue 18 mars au 2 mai 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 5 mars 2003, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 18 mars 2003

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 8 septembre 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Nomination du président de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 30 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 10 juin 2003, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS et SNC-LAVALIN

DA1 ( s. d., 17 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Rimouski faite le 22 septembre 2003

Auteur: Robert M. KOERNER

DA2 ( 1999, p. 452-461, pdf, 0.69 Mo )

Designing with Geosynthetics, Fourth Edition, Prentice Hall

Auteur: L.G. TISINGER et J.P. GIROUD

DA3 ( septembre 1993, p. 4-5 et 7-8, pdf, 0.49 Mo )

« The Durability of HDPE Geomembranes », Geotechnical Fabrics Report

Auteur: Nathan IVY

DA4 ( juillet 2002, p. 32-34, pdf, 0.27 Mo )

« HPDE Geomembrane after 20 Years of Service », Geotechnical Fabrics Report

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA5 ( décembre 1994, p. 10-14 et 23-24, pdf, 0.40 Mo )

« Les géomembranes en polyéthylène haute densité (PEHD) », Gestion des sites d’enfouissement

Auteur: VILLE DE RIMOUSKI

DA6 ( 28 octobre 2003, 6 pages, pdf, 0.13 Mo )

Rectifications relatives aux mémoires déposés

Auteur: VILLE DE RIMOUSKI

DA6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Plan no 2 du Schéma d’aménagement

Auteur: VILLE DE RIMOUSKI

DA6.2 ( 1986, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Plan d’urbanisme – Résumé

Auteur: VILLE DE RIMOUSKI

DA6.3 ( février 1986, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )

Plan d’urbanisme – Affectation du sol et répartition des densités

Auteur: VILLE DE RIMOUSKI

DA7 ( 5 novembre 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Rectifications relatives au mémoire DM11

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE

DB1 ( 4 mars 2003, 33 pages, pdf, 0.28 Mo )

Mémoire déposé au BAPE relativement au projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Lachenaie (secteur nord)

Auteur: MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE

DB2 ( s. d., non paginé, pdf, 0.15 Mo )

Présentation relative au Schéma d’aménagement et aux orientations du Plan de gestion des matières résiduelles faite le 22 septembre 2003

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DD1 ( 3e trimestre 2002, 24 pages, pdf, 0.30 Mo )

Planifier, organiser et rassembler dans l’action : rapport annuel de gestion 2001-2002

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD2 ( 25 octobre 2000, p. 6690-6726, pdf, 2 Mo )

« Projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles », Gazette officielle du Québec, 132e année, no 43

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DD3 ( s. d., non paginé, pdf, 0.50 Mo )

Extrait du Projet de modification de certains articles du Projet de Règlement sur l’élimination des matières résiduelles, articles nos 45 à 62

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DD4 ( novembre 2003, 45 pages, pdf, 0.46 Mo )

Bilan 2002 de la gestion des matières résiduelles au Québec – Pour un développement durable Cap sur 2008

Auteur: Ginette LEBEL et Gérald GARON

DM1 ( 8 octobre 2003, 6 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Ginette LEBEL et Gérald GARON : Mémoire

Auteur: Bernard DIONNE

DM1.1 ( 9 octobre 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Bernard DIONNE : Lettre d’appui au mémoire DM1

Auteur: Noëlla PROULX

DM1.2 ( 16 octobre 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Noëlla PROULX : Lettre d’appui au mémoire DM1

Auteur: Ruth LAVOIE, Henri BERNATCHEZ et Samuel BERNATCHEZ

DM1.3 ( 20 octobre 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Ruth LAVOIE, Henri BERNATCHEZ et Samuel BERNATCHEZ : Lettre d’appui au mémoire DM1