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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Marchand

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108 résultats

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE

PR5.1 ( octobre 2002, 37 pages et annexes, pdf, 0.48 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, rapport complémentaire

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE

PR5.1.1 ( octobre 2002, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Errata au rapport complémentaire no 1

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5.2 ( 21 janvier 2003, pagination diverse, pdf, 0.32 Mo )

Questions et commentaires, 2e série, adressés au promoteur

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE

PR5.3 ( mars 2003, 26 pages et annexes, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, rapport complémentaire no 2

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( 2 mai 2003, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 13 février 2002 au 4 avril 2003

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR7 ( 2 avril 2003, 4 pages, pdf, 0.02 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE

PR8 ( 2 mai 2003, 17 pages et annexes., pdf, 6 Mo )

Rapport de compte rendu de l'installation de puits d'observation, analyses d'eau souterraine et carte piézométrique

Cette version a été modifiée par rapport au document papier datant du 2 mai 2003 - Copie papier des modifications qui y ont été apportées uniquement

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 3 février 2004, 71 pages, pdf, 0.94 Mo )

Rapport - Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Marchand