Documentation du dossier

Auteur: MRC D’ANTOINE-LABELLE

DB5 ( 6 octobre 2003, pagination diverse, pdf, 0.50 Mo )

Extraits du shéma d’aménagement

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MARCHAND

DB6 ( s. d., non paginé, pdf, 0.82 Mo )

Extrait du plan d’urbanisme de la municipalité de Marchand et des municipalités voisines

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MARCHAND

DB7 ( s. d., non paginé, pdf, 0.56 Mo )

Extrait du règlement numéro 01-483 relatif au zonage

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB8 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.47 Mo )

La gestion des matières résiduelles dans la région des Laurentides

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB9 ( juin 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Portrait régional pour la région des Laurentides concernant la capacité rédiduelle des LES

Auteur: MRC LES LAURENTIDES

DB10 ( décembre 2002, 20 pages, pdf, 0.64 Mo )

Comportement des villégiateurs

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB11 ( 2 octobre 2003, 1 page et carte, pdf, 0.15 Mo )

Renseignements sur le ravage de Cerf de Virginie de La Macaza

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB12 ( 18 août au 21 novembre 1994, pagination diverse, pdf, 0.58 Mo )

Recueil des avis de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RÉCUPÉRATION DES HAUTES-LAURENTIDES

DB13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Rapport des ventes de la Régie au 31 décembre 2002

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RÉCUPÉRATION DES HAUTES-LAURENTIDES

DB14 ( 2002, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Statistiques de collecte et pourcentage de récupération

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RÉCUPÉRATION DES HAUTES-LAURENTIDES

DB15 ( 1er octobre 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Liste des municipalités membres des Régies intermunicipales desservant les MRC d’Antoine-Labelle et des Laurentides

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RÉCUPÉRATION DES HAUTES-LAURENTIDES

DB16 ( s. d., 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de communication sommaire

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB17 ( 16 octobre 2003, 4 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions laissées en suspens lors de la première partie de l’audience concernant la liste des dépôts en tranchée et des dépôts de matériaux secs, les risques de perforation des membranes d’étanchéité prévues, l’avenir du LES si la Régie était démantelée et le transfert de responsabilités si le LES était vendu

Auteur: MRC DES LAURENTIDES

DB18 ( octobre 2003, pagination diverse, pdf, 0.17 Mo )

Projet de Plan de gestion des matières résiduelles 2004-2008 : un enjeu collectif, un choix de société, version pour consultation publique - Sommaire

Auteur: MRC DES LAURENTIDES

DB18.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Projet de Plan de gestion des matières résiduelles : annexes, version pour consultation publique - Annexe 1.1

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB19 ( 27 octobre 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question laissée en suspens lors de la première partie de l’audience concernant les résultats des programmes de collecte des matières putrescibles ainsi que la période de temps requise pour que ces programmes permettent d’atteindre les objectifs de la Politique

Auteur: MRC D’ANTOINE-LABELLE

DB20 ( 6 novembre 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre relative à la possibilité de demander dans le futur un nouvel agrandissement du site

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB21 ( 8 décembre 2003, 1 page et annexes, pdf, 0.47 Mo )

Modélisation visant à déterminer les limites de la « zone de mélange restreinte » du rejet de lixiviat traité

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB21.1 ( 9 décembre 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Complément d’information concernant le point de rejet à la rivière Rouge - Courriel

Auteur: MRC DES LAURENTIDES

DB22 ( s. d., 31 pages et annexes, pdf, 0.57 Mo )

Transparents concernant le plan de gestion des matières résiduelles présentés les 8 et 9 décembre derniers

Auteur: GSI ENVIRONNEMENT INC.

DC1 ( décembre 2001, 74 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Analyse des éléments principaux entourant la création d’un environnement favorable à l’accélération du développement de l’industrie du recyclage au Québec. Volet 1 – L’enfouisssement au Québec

Auteur: GSI ENVIRONNEMENT INC.

DC2 ( 13 mars 2002, 130 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Analyse des éléments principaux entourant la création d’un environnement favorable à l’accélération du développement de l’industrie du recyclage au Québec. Volet 2 – Le recyclage au Québec

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC.

DC3 ( mars 2000, pagination diverse, pdf, 0.57 Mo )

Extrait de Recirculation des eaux de lixiviation d’un lieu d’enfouissement sanitaire, p. 5-12 et 51-59

Auteur: Justine LACOSTE

DC4 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Rectifications relatives à la réplique déposée par le promoteur au sujet de son mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DC4.1 ( 10 décembre 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse transmise à madame Justine Lacoste concernant les demandes faites à la commission