Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 2 juillet 2003, 7 pages, pdf, 0.11 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est terminée le 27 juin 2003

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 11 avril 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 13 mai 2003

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 18 septembre 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 2003, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Requêtes adressées au ministre de l’Environnement, du 19 mai au 27 juin 2003, 5 requêtes

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 13 août 2003, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE

DA1 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Transparents de la présentation du 6 octobre 2003

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DES LAURENTIDES

DA3 ( février 2002, non paginé, pdf, 0.89 Mo )

Cahier d’information socioéconomique pour la MRC des Laurentides

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DES LAURENTIDES

DA4 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.42 Mo )

Profil touristique des municipalités de la MRC des Laurentides

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC D’ANTOINE-LABELLE

DA5 ( 29 septembre 2003, pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )

Activités récréotouristiques sur les rivières Rouge et de la Lièvre et description du tourisme dans la MRC

Auteur: SNC-LAVALIN INC.

DA6 ( 14 novembre 2001, carte, pdf, 4 Mo )

Coupes et détails

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE

DA7 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Liste, population et cartes des municipalités membres de la Régie

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE

DA8 ( 20 octobre 2003, 2 pages et annexes, pdf, 0.29 Mo )

Réponses à certaines questions laissées en suspens lors de la première partie de l’audience relativement au bilan des montants accumulés pour la fermeture du site actuel, à la résolution confiant le mandat au consultant pour la réalisation de l’étude d’impact, aux prévisions budgétaires 2004 de la Régie et à une question posée dans le document DQ2 concernant les numéros des lots concernés par le site projeté

Auteur: SNC-LAVALIN INC.

DA9 ( s. d., 2 figures, pdf, 2 Mo )

Aménagement d’un écran végétal : simulation visuelle

Auteur: SNC-LAVALIN

DA10 ( octobre 2003, pagination diverse, pdf, 0.13 Mo )

Réponses à plusieurs questions laissées en suspens lors des séances publiques du 7 octobre dernier

Auteur: MRC DES LAURENTIDES

DA11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Explication du calcul menant à la prévision de la quantité de déchets à enfouir au LES

Auteur: MRC DES LAURENTIDES

DA11.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Méthodologie utilisée pour la préparation d’un bilan de masse des matières résiduelles de 2001

Auteur: MRC DES LAURENTIDES

DA11.2 ( 12 août 2000, 1 page, pdf, 0.65 Mo )

Scénario 1a – Élimination des déchets ultimes pour les MRC des Laurentides et d’Antoine-Labelle

Auteur: MRC DES LAURENTIDES

DA11.3 ( février 2003, non paginé, pdf, 0.04 Mo )

Prévisions des coûts par municipalités : prévisions optimistes

Auteur: MRC DES LAURENTIDES

DA11.4 ( février 2003, non paginé, pdf, 0.04 Mo )

Prévisions des coûts par municipalités : prévisions réalistes

Auteur: SNC-LAVALIN INC.

DA12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nombre de résidences dans les périmètres de 1 km et de 2 km autour du site projeté

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE

DA13 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rectifications à la suite de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB1 ( 30 septembre 2000, pagination diverse, pdf, 0.48 Mo )

« Loi sur la qualité de l’environnement : politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 », Gazette Officielle du Québec, 132e année, no 39, p. 968 à 974

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Projet de règlement sur l’éimination des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB3 ( s. d., non paginé, pdf, 0.56 Mo )

Projet de modification de certains articles du Projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles, articles no 45 à 62

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB4 ( 2002, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan 2000 de la gestion des matières résiduelles au Québec